biometrie visage

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... politique extérieure prennent un nouveau visage. Les sujets débattus dans des forums multilatéra... l'introduction au 1er mars 2010 de la biométrie a nécessité la mise sur pied d'un projet de vast...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)

...La biométrie comprend le stockage, sur un support (carte à puc..., enregistrées sur une puce, une image du visage, ainsi que deux images d'empreintes digitales du t...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant le Règlement (CE) 2252/2004 relatif aux passeports biométriques et aux documents de voyage (Développement de l'Acquis de Schengen)

...Dans un premier temps, seule l'image du visage est enregistrée, puis, d'ici au 28 juin 2009, les... de l'expérience dans le domaine de la biométrie, des passeports biométriques sont établis depuis...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Embolisation des hémangiomes du visage (radiologie interventionnelle). Oui Ne doit pas ê... Oui 15.11.1979. Biométriedel20190153ilaux ultrasons, avant l'opération de la cataracte. Ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant la reprise du code frontières Schengen (développement de l'acquis de Schengen) et relatif aux modifications du droit des étrangers et du droit de l'asile en vue de la mise en uvre totale de l'acquis de Schengen et Dublin déjà...

... côté de l'insertion d'éléments de biométrie dans les documents de voyage pour étrangers, un a... de la main, l'iris, la rétine ou le visage. En l'état actuel de la technologie, seules ...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... Embolisation des hémangiomes du visage (radiologie interventionnelle) . Oui Ne doit pas .... 1.1.1997 . Biométrie par échographie oculaire avant opération de la c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance