biologie totale

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54 documents pour biologie totale

- Arrêt nº 9C 429/2007 de IIe Cour de Droit Social, 8 avril 2008
... reprise de l'activité d'enseignant en biologie, qui nécessitait la maîtrise d'un lexique vaste ...'enseignant, y compris en biologie, était totale depuis le mois d'avril 2003 (décision du 12 mai 2...
- Accordo tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica dell'Azerbaigian concernente la promozione e la protezione reciproca degli investimenti
... années d'études à la Faculté de biologie et de médecine de l'Université de Lausanne . Ar... assicurazione, un indennizzo a copertura totale o parziale del danno o della perdita subiti. . (6)...
- Arrêt nº 8C 164/2009 de Ire Cour de Droit Social, 18 mars 2010
..., M.________ était professeure de biologie à Y.________, à mi-temps (dix à douze heures d'...-ci a attesté une incapacité de travail totale jusqu'au 6 janvier 2003 et, dès cette date, une i...

- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011
... EMBC Conférence européenne de biologie moléculaire. EMBL Laboratoire européen de biolo...: modification de la durée totale (en années) des différentes formations, du nombr...
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4C.383/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mars 2005
Regeste Haftpflicht des Motorfahrzeughalters; Berechnung des Erwerbsausfalls und des Haushaltsschadens infolge Invalidität. Beweisanforderungen bei der Bestimmung des künftigen Erwerbsausfalls zufolge Arbeitsunfähigkeit (E. 5). Mechanismen zur Verhinderung einer Überentschädigung eines Verletzten, der nach einem Unfall invalid wird (E. 6). Die gesetzliche Subrogation zu Gunsten der Sozialversicherungen setzt die Kongruenz der Sozialversicherungsleistungen mit den Haftpflichtansprüchen des Verletzten voraus (Kongruenzgrundsatz; E. 7.2). Bejahung der funktionalen Kongruenz zwischen den von der Invalidenversicherung an eine Person mit teilzeitlicher Erwerbstätigkeit ausgerichteten Renten und dem Haushaltsschaden (E. 7.3). Unter Berücksichtigung der zu erwartenden Entwicklung der Haushalts...

... qui résulte de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à s..., l'un en médecine et l'autre en biologie, nés respectivement en mai 1980 et en août 1982,...
- Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)
... La durée totale des services obligatoires de l'Armée 95 (46..., biologistes, officiers de laboratoire (biologie, chimie, physique) ou comme personnel médical dan...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 29 novembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 9C 575/2010 de IIe Cour de Droit Social, 18 novembre 2010
... (technicien supérieur ou laborant en biologie). De son côté, le docteur M.________, spécialis...Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale du 28 fév...
- 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)
... le cadre d'un premier projet de loi, totalement exclu du champ d'application de celle-ci les prest... des matériaux, de la chimie, de la biologie, ainsi que de la physique nucléaire et de la phys...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 80 mg/kg d'aliment com... être requises avec leurs effets sur la biologie du sol, la végétation et la vie aquatique. . Cha...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)
..., installations techniques - sécurité - biologie de la construction - protection de la nature - pro...La durée totale des travaux sera très légèrement inférieure à...
- Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
- Seccion Unica

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