biogaz energie

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... usine ou une installation de production de biogaz ou de compostage, . 2. de la graisse fondue en l'i... ou «pour la production d'énergie avant incinération» pour les sous-produits anima...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

... du gaz naturel, du gaz liquide et du biogaz utilisés comme carburants doit être réduite d'a... neuen Referenzentwicklung der Energieperspektiven des BFE, Prognos SA, mars 2005 (non publié en fra...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...Office fédéral de l'énergie, Statistique globale de l'énergie Organe responsa... produite à partir du bois, du soleil, du biogaz, du gaz d'épuration, du gaz de décharges, du ven...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

..., d'autre part sur la promotion des énergies renouvelables dans les zones rurales. . L'augmenta... organiques pour produire de l'énergie (biogaz). Moulins à riz et à sucre, abattoirs, plantatio...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... à partir de la statistique globale de l'énergie, des statistiques de l'agriculture, des déchets, ... produite à partir du bois, du soleil, du biogaz, du gaz d'épuration, du gaz de décharges, du ven...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): http://www.uvek.ad... accumulation 1.12 Energie éolienne 0.71 Biogaz 3.43 Photovoltaïque (installations de toiture) 0....

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'imposition des huiles minérales (Oimpmin)

...c. le biogaz: gaz riche en méthane provenant de la fermentatio... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication règle les modalités de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 4 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2011 (Message sur l’immobilier du DDPS 2011)

....3346 « Efficacité énergétique et énergies renouvelables au DDPS », le Parlement a demand�..., dont l'installation fonctionne au biogaz et au bois. La chaleur est distribuée par une con...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... installation ou une usine de production de biogaz ou de compostage, à moins qu'ils ne proviennent d... production située en aval (production d'énergie ou affouragement) est admis. . Elimination des sou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...a Biomasse solide et liquide ainsi que biogaz. b Selon art. 7a de la loi (rétribution à prix ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique