bilan fonctionnel

• Arrêt nº I 259/03 de IIe Cour de Droit Social, 5 février 2004

... normale, mais qu'on ne disposait pas d'un bilan fonctionnel permettant de suspecter une pathologie...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... des comptes annuels en trois parties - bilan, compte de résultat et annexe (comme dans le droi... est d'atteindre un équilibre fonctionnel entre les différents organes de la société (che...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le domaine des EPF)

... qui repose sur le diagramme fonctionnel reproduit à l'annexe 1; en cas de contradi...Gestion du portefeuille immobilier «Bilan» inventaire et besoin . Conceptes partiels pour: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 906/2010 de IIe Cour de Droit Social, 5 avril 2011

... traitant des limitations fonctionnelles et de leur impact sur le métier de nettoyeuse (ra... partielle de l'axe veineux ainsi que d'un bilan carotidien et vertébral normal n'apportant pas d'...

• Arrêt nº 8C 511/2010 de Ire Cour de Droit Social, 22 mars 2011

...Il a précisé qu'il avait demandé un bilan ophtalmologique à la doctoresse C.________ et ren...-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel organique (cf. ATF 134 V 109). On peut par conséq...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...Sur le plan fonctionnel, l'organe de révision prévu par la loi exerce do... suivants sont atteints à deux dates de bilan consécutives:. - total du bilan de 4 millions de...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 648/2007 de IIe Cour de Droit Public, 15 mai 2008

Regeste Art. 13 Abs. 1 und Art. 14 StHG; Bewertungsvorschriften im Bereich der Vermögenssteuer natürlicher Personen; Besteuerung einer zum Geschäftsvermögen eines Selbständigerwerbenden gehörenden Liegenschaft; Genfer Gesetzgebung. Zulässigkeit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gegen die Entscheide gemäss Art. 73 Abs. 1 StHG (E. 1). Prüfungsbefugnis des Bundesgerichts (E. 2). Verhältnis zwischen den Buchhaltungsvorschriften und dem Steuerrecht (E. 3.3). Besteuerung der zum Geschäftsvermögen Selbständigerwerbender gehörenden Liegenschaften zum Verkehrswert/Ertragswert im Sinne von Art. 14 Abs. 1 StHG, unter Ausschluss des Buchwertes (E. 3.4 und 3.5); Spielraum der Kantone bei der Bewertung (E. 3.6); Vereinbarkeit der einschlägigen Genfer Gesetzgebung mit dem Bunde...

..., être imposé à la valeur figurant au bilan de sa société. La Commission cantonale de recour... comptable, en raison " de leur lien fonctionnel avec l'activité commerciale de l'entreprise" (cf....

• Arrêt nº 9C 460/2010 de IIe Cour de Droit Social, 16 décembre 2010

... de séquelles douloureuses et fonctionnelles d'un curage axillaire gauche, à la suite d'une tu...Après avoir fait procéder à un bilan radiologique complet des épaules de l'assurée, l...

• Arrêt nº 6B 377/2009 de Tribunal Fédéral, 20 juillet 2009

... présenté à l'assemblée générale des bilans et comptes de pertes et profits qui ne corresponda...2b/aa p. 26 s.). Le critère est fonctionnel: si, quoique n'émanant pas d'une personne astrein...

• Arrêt nº 9C 455/2010 de IIe Cour de Droit Social, 10 février 2011

... des doigts, et que devant ce tableau le bilan complété avait permis de mettre en évidence une...On ajoutera que le critère fonctionnel sur lequel se fonde la liste des infirmités cong�...