biere de garde

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...Galvanisation, atelier de 2013 4,4 % Garde, prestations de 2013 5,2 % Gaz en bouteilles: co... main 5,2 % Brasserie: brassage de bière avec alcool . 3,7 %. Brasserie: brassage de bièr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)

... un vin, un cidre, un cidre dilué, une bière, un vin de fruits ou un vin de baies dont la teneu... les illustrations complétant les mises en garde, comme le prévoit l'art. 12, al. 5, de . . . Or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6S.2/2004 de Cour de Droit Pénal, 6 avril 2004

... violent asséné au moyen d'une chope de bière. S'agissant de la commotion cérébrale dont X.___...4 aCst. mais qui garde toute sa valeur sous l'angle de la nouvelle dispos...

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

...2.6.8 Délais 1162 . 2.7 Bière VD Place d'armes Casernes 1000 et 2000 Assainissem...- le local de garde et les locaux d'arrêt. - l'infirmerie. - les lo...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 14 avril 1992

Regeste Art. 112 StGB; Mord. Der neue Art. 112 StGB stellt gegenüber dem alten Recht eine "lex mitior" dar (E. 2a). Kriterien zur Abgrenzung des Mordes von der vorsätzlichen Tötung (E. 2b) und Anwendung dieser Kriterien im konkreten Fall (E. 3). **************************************** Regeste Art. 112 CP; Assassinat. La nouvelle version de l'art. 112 CP constitue une "lex mitior" par rapport à l'ancien droit (consid. 2a). Détermination des critères permettant de distinguer l'assassinat du meurtre (consid. 2b) et application de ces critères au cas d'espèce (consid. 3). **************************************** Regesto Art. 112 CP; Assassinio. Il nuovo testo dell'art. 112 CP costituisce una "lex mitior" rispetto al diritto previgente (consid. 2a). Determinazione dei criteri che permett...

... des toilettes avec deux bouteilles de bière déjà décapsulées; il en remit une à A., en ga..., il ne réagit pas extérieurement et garde cette humiliation ou offense en lui-même; cependa...

• Loi fédérale sur l'imposition de la bière (LIB)

..., reçoit en don, prend en gage ou sous sa garde d'une quelconque autre manière, dissimule, écoul...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 26 juin 2007
• Unique
• Loi

• Arrêt nº 6S.46/2004 de Cour de Droit Pénal, 2 avril 2004

... après 5 h., X.________, qui avait bu des bières jusqu'à la fermeture d'un café et terminé une b...'a fait sortir et l'a conduit dans un box de garde à vue, malgré les menaces proférées par X.____...

• Message additionnel au message du 21 septembre 2007 por-tant approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013 et relatif à un arrêté fédéral portant sur le financement de la participation; modification de la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio et la télévision

... les bois-sons faiblement alcoolisées (bière et vin avec une teneur en alcool jusqu'à 15 % du ...Des mises en garde ont cependant été lancées à propos des conséq...

• Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'imposition de la bière (Projet)

..., reçoit en don, prend en gage ou sous sa garde d'une quelconque autre manière, dissimule, aide �...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... pour vrac DK Cartouche CQ Casier à bière CB Casier à bouteilles BC Casier à lait MC Ca..., le nouveau bureau de destination doit garder la marchandise sous son contrôle et ne peut en pe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision