bienvenu

Feuille Fédérale, 22 Septembre 2009

Initiative parlementaire. Augmentation des contributions allouées aux groupes afin de couvrir les frais de fonctionnement de leurs secrétariats. Rapport du Bureau du Conseil national

Seccion Unica

... Le Bureau s'y est cependant montré favorable à une courte majorité, estimant qu'elle serait un facteur bienvenu de transparence. Une minorité y a vu ...

Feuille Fédérale, 07 Octobre 2008

Initiative parlementaire. Protection et utilisation des eaux. Rapport du 12 août 2008 de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

Seccion Unica

... L'assouplissement des dispositions sur les débits résiduels est également bienvenu, car il permet d'accroître la production ...

Feuille Fédérale, 03 Octobre 2000

Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts. Réponses du Conseil fédéral du 12 janvier 2000 au rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 12 mars 1999

Seccion Unica

... Selon la commission, cette situation permet certes un échange d'expériences bienvenu mais accroît également les risques de conflits ...

Feuille Fédérale, 15 Avril 2003

Message concernant l'arrêté fédéral sur la participation suisse à la Force multinationale de maintien de la paix Kosovo Force (KFOR)

Seccion Unica

... Les réactions des partenaires sur place et celles du Quartier général des forces alliées en Europe (SHAPE) laissent entendre qu'un appui accru de la part de la Suisse serait le bienvenu. L'opinion selon laquelle la Suisse aurait, en ...

Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6S.40/2006, de 17 Février 2006

...________ avait commis des récidives, le suivi mis en place depuis le mois de février 2005 au Centre neuchâtelois d'alcoologie, avec prise d'Antabus, "semblait constituer un complément bienvenu". Elle a estimé que cette évolution positive ...

Feuille Fédérale, 16 Janvier 2007

Message relatif à un projet d'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre du Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Seccion Unica

...�chelle de la Suisse, ce qui est particulièrement bienvenu dans ce domaine. La commission satisfait aux ...

Feuille Fédérale, 20 Mars 2007

Message concernant la Convention de sécurité sociale entre la Suisse et l'Australie

Seccion Unica

... Une convention de sécurité sociale représente un développement bienvenu de ces relations. 1.2 Portée de la convention ...

Feuille Fédérale, 09 Juin 2009

Initiative parlementaire. Retrait conditionnel d'une initiative populaire en cas d'adoption d'un contre-projet indirect. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil des Etats

Seccion Unica

... Les expériences faites en relation avec plusieurs initiatives concernant la protection des eaux montrent que le retrait conditionnel aurait été le bienvenu dans certains cas. Par ailleurs, quelques ...

Feuille Fédérale, 18 Août 2009

Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

Seccion Unica

... sur le marché du travail avec un décalage bienvenu. Les coûts moyens par militaire en service long ...