bibliotheque publique paris

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... la loi sur la protection des armoiries publiques 7794 . 2.3.1 Titre 7794 . 2.3.2 Chapitre 1 Signes...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét... à l'OMPI sont consultables dans la Bibliothèque numérique de propriété intellectuelle de l'OMPI...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.228/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 30 novembre 2000

... pour des activités de loisirs (bibliothèque, atelier de peinture, etc. ) se trouvent sur la pa... en zone de constructions d'utilité publique. X.________ s'était opposé à ce plan d'affectat...Paris 1999, p. 39). Selon les exigences techniques actue...

• What's on this month: your holiday. Switzerland. MySwitzerland.com.

...BERN . Till 31.8.03: Albert Anker in Paris, between ideal and reality, Kunstmuseum Bern. Info....2-6,9.03: Bonaparte and the Swiss, Bibliotheque publique et universitaire. Tel. 022 418 28 00 . 14...

• Swiss News
• Num. 2003, Juin 2003

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... final(aux): Diverses institutions publiques et privées, dans divers pays. Type de . subvent... principal(aux) Promouvoir les bibliothèques publiques de Suisse . Prestation(s) . subventionn.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

... pour tout pays partie à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,... accepte, par exemple auprès d'une bibliothèque numérique ou sous la forme du document de priorit...22 soit certifiée par une autorité publique ou un traducteur juré, mais uniquement lorsque l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... la Suisse s'est fixé en matière d'aide publique au développement (APD). La période du crédit a ...La Déclaration de Paris de 2005 sur l'efficacité de l'aide au développem... de coordination, docu mentation et bibliothèque etc.) . Secteurs de la DDC: selo n Rapport annuel ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... directeurs cantonaux de l'instruction publique. CERN Laboratoire européen de physique des parti... de la science et de la technologie, Paris 2006. 25 Le FNS reçoit toujours plus de requête...- programmes doctoraux; . - bibliothèque virtuelle (e-library); . - infrastructure d'authen...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... sont versées aux assurances sociales publiques, les dépenses en faveur du domaine de l'asile, le....3600.305 Agence spatiale européenne (ESA), Paris (cf. annexe 2) 201.3600.306 Organisation européen...�dérale du 18 décembre 1992 sur la Bibliothèque nationale suisse (RS 432.21);. Loi fédérale du 6...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... terrain dans bien des secteurs de la vie publique et privée, à cause d'événements ressentis comm... de théâtre, de concerts, de bibliothèques et d'activités culturelles hors des catégories c..., à savoir le Centre culturel suisse de Paris, le Centro Culturale Svizzero de Milan et les bure...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la mise à jour formelle du droit fédéral

... le plus d'efficacité et de proximité publique possibles, grâce à des actes législatifs effica...�dérale du 18 décembre 1992 sur la Bibliothèque nationale suisse . (Loi sur la Bibliothèque natio...�rale du 8 juin 1923 sur les loteries et les paris professionnels . (RS 935.51) . Art. 17 à 32 Des e...

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica