bibliotheque publique neuchatel

• Arrêt nº 2C 158/2010 de IIe Cour de Droit Public, 18 août 2010

...recourant,. contre. Commune de Neuchâtel,. Hôtel communal, 2001 Neuchâtel 1,. représent�... la responsabilité des collectivités publiques et de leurs agents du 26 juin 1989 (loi sur la res... ou simplement scientifique dans la bibliothèque du Tribunal cantonal". Lui-même représenté par ...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... la loi sur la protection des armoiries publiques 7794 . 2.3.1 Titre 7794 . 2.3.2 Chapitre 1 Signes... à l'OMPI sont consultables dans la Bibliothèque numérique de propriété intellectuelle de l'OMPI... du marché du travail 2008, OFS, Neuchâtel, 2008, p. 12: . «Entre 2002 et 2007, le marché d...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.42/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 juillet 2006

... suisse des services publics-Région Neuchâtel et Syndicat autonome des enseignants neuchâtelois... juin 1995 sur le statut de la fonction publique (LSt/NE; RSNE 152.510) ni la convention du 20 déc... de l'administration d'une bibliothèque centralisée, etc..), la réorganisation interne d...

• What's on this month: your holiday. Switzerland. MySwitzerland.com.

....2-6,9.03: Bonaparte and the Swiss, Bibliotheque publique et universitaire. Tel. 022 418 28 00 . 14...

• Swiss News
• Num. 2003, Juin 2003

• Ordonnance relative à la loi fédérale sur l'aide aux universités (OAU)

..., Fribourg, Bâle, SaintGall, Lausanne, Neuchâtel et Genève. 2Les cantons universitaires sont les c...O RO 2000. Section 3 Bibliothèques universitaires et autres collections de supports d... de Hautes Etudes en Administration Publique (IDHEAP), Lausanne. 2L'Université de la Suisse it...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 18 avril 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... directeurs cantonaux de l'instruction publique. CERN Laboratoire européen de physique des parti...OFS, Neuchâtel 2006. 13 Les dépenses du secteur privé ont atte...- programmes doctoraux; . - bibliothèque virtuelle (e-library); . - infrastructure d'authen...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... final(aux): Diverses institutions publiques et privées, dans divers pays. Type de . subvent... principal(aux) Promouvoir les bibliothèques publiques de Suisse . Prestation(s) . subventionn... suisse de police et école de police, Neuchâtel . 403.3600.001. NMC: A2310.0159 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2000

...- Département de l'économie publique Urs Hofmann, conseiller national. 1.3 Séances et ...- La bibliothèque centrale du Parlement occupe les locaux situés à... la pratique exemplaire du canton de Neuchâtel en termes de transparence et de clarté de l'infor...

• Feuille Fédérale num. 21, 29 mai 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale

... de la sécurité sociale et de la santé publique 99.448). Nous vous prions d'agréer, Monsieur le P..., fixant toutefois les frais de la bibliothèque sur la base des chiffres fournis par le Tribunal f... les universités de Berne, Lausanne et Neuchâtel approuvent la création d'un Tribunal pénal féd�...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... directeurs cantonaux de l'instruction publique. CERN Laboratoire européen de physique des parti... écoles universitaires 2009/10, OFS, Neuchâtel 2010,. www.bfs.admin.ch/bfs/portal/de/index/theme...Swiss School of Public Health, Bibliothèque virtuelle suisse E-lib.ch, monitorage du processus...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica