Bibliotheque pour la jeunesse

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8 documents pour Bibliotheque pour la jeunesse

- Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)
...Cela vaut également pour les organisations ou personnes de droit privé qui... fédérale des enquêtes auprès de la jeunesse et des recrues Commission fédérale du sport Comm... du cinéma Commission de la Bibliothèque nationale suisse Commission de la statistique féd...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
- Unique
- Ordonnance
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... fournies aux Suisses de l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier in... Suisses de l'étranger, les banques, la jeunesse, la culture, les médias, le sport, le tourisme, l... principal(aux) Promouvoir les bibliothèques publiques de Suisse . Prestation(s) . subventionn...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)
...Commission fédérale pour l'enfance et la jeunesse Commission fédérale pou... du cinéma Commission de la Bibliothèque nationale suisse Commission de la statistique féd...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance

- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012
... du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2008 à 2011; . C. Arrêté fédéral ...Swiss School of Public Health, Bibliothèque virtuelle suisse E-lib.ch, monitorage du processus... d'histoire de l'art, Institut suisse Jeunesse et Médias, Archives sociales suisses, Société d...
- Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
- Seccion Unica
- Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport du 20 avril 2009 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national. Avis du Conseil fédéral
... effectué par la Commission de recours pour les questions de concurrence - que le Tribunal fé...Les bibliothèques contribuent largement à atteindre le deuxième ob... par Bibliomedia et l'Institut Jeunesse et Médias, dans le cadre duquel les parents reço...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)
.... Art. 13a Registre d'échantillonnage . 1 Pour exécuter des enquêtes par sondage, l'OFS tient u...82. Statistique suisse des bibliothèques . Organe responsable de l'enquête: Office fédé... fédérales «ch-x» auprès de la jeunesse et des recrues 133. Acquisitions d'immeubles par d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
- Unique
- Ordonnance
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... de prévoyance réduira le risque, pour la Confédération, de devoir contribuer financiè..., à l'exception de celles touchant Jeunesse+Sport et - dans le cas du PEV - la prévention, le... comparé (ISDC): le crédit pour la bibliothèque de l'ISDC est réduit. Office fédéral de la mét...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica
- Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions
... et que le recul n'est pas suffisant pour que l'on puisse identifier les mesures à prendre;... de la population, en particulier de la jeunesse. A cet effet, des contributions directes sont vers... sont entrées en vigueur (bibliothèque nationale, cinéma, radio et télévision) ou ont ...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica