Bibliotheque pour la jeunesse

• Arrêt nº 1B 328/2009 de Ire Cour de Droit Public, 5 février 2010

... 2005, le Service de protection de la jeunesse de la République et canton de Genève a dénoncé... et de faire toutes observations utiles pour l'instruction. Ce dernier a rendu son rapport le 2..., huit ne sont pas disponibles à la bibliothèque de la Faculté de Médecine de l'Université de Ge...

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

...Cela vaut également pour les organisations ou personnes de droit privé qui... fédérale des enquêtes auprès de la jeunesse et des recrues Commission fédérale du sport Comm... du cinéma Commission de la Bibliothèque nationale suisse Commission de la statistique féd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

...Commission fédérale pour l'enfance et la jeunesse Commission fédérale pou... du cinéma Commission de la Bibliothèque nationale suisse Commission de la statistique féd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fournies aux Suisses de l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier in... Suisses de l'étranger, les banques, la jeunesse, la culture, les médias, le sport, le tourisme, l... principal(aux) Promouvoir les bibliothèques publiques de Suisse . Prestation(s) . subventionn...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2008 à 2011; . C. Arrêté fédéral ..., de formation professionnelle, de jeunesse et de mobilité; . ainsi que le projet de loi suiv...- programmes doctoraux; . - bibliothèque virtuelle (e-library); . - infrastructure d'authen...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la prorogation de la loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia et l'arrêté fédéral concernant le plafond de dépenses en vue de l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia pour la période 2008 à 2011

... à garantir un réseau dense de bibliothèques vivantes dans toutes les régions de la Suisse et ... d'intégration, des centres de jeunesse et des écoles de tout le pays. Bibliomedia dével...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (Org DDPS)

... population et des sports (département) poursuit les objectifs suivants:. a. avec l'armée, il cont...développement de la jeunesse et de la santé publique en général;. RS 172.21... les affaires relevant de la bibliothèque, de la documentation et des archives au sein du d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur le renouvellement intégral des organes extraparlementaires dont les membres ont été nommés par le Conseil fédéral pour la période administrative 2004-2007

... fédérale pour l'enfance et la jeunesse. - Commission fédérale des moyens et appareils.... - Commission de la Bibliothèque nationale. - Comité national suisse du Codex Ali...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... 1999 P 98.3575 Fonds indépendant pour les médias (CN 19.3.99, Weigelt) 1999 M 98.3509 T... des émissions (protection de la jeunesse, violence, etc.), la publicité et le parrainage d... la loi du 18 décembre 1992 sur la bibliothèque nationale 90 ou la loi du 26 juin 1998 sur l'arch...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... quelle proportion les mesures prévues pourraient alléger les finances fédérales. Les information... pour la formation profession-nelle de la jeunesse. 504.42 Recherche fondamentale. Dans ce domaine l'...�dérale du 18 décembre 1992 sur la Bibliothèque nationale suisse (RS 432.21);. Loi fédérale du 6...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica