bibliotheque nationale suisse

• Ordonnance sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-DFI-BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur la Bibliothèque nationale, OBNS)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 2 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Organisation des Suisses de l'étranger (OSE) . 201.3600.001. NMC: A2310.0...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans la LF du 19 décem... principal(aux) Promouvoir les bibliothèques publiques de Suisse . Prestation(s) . subventionn...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Instructions concernant la coordination et la collaboration entre les bibliothèques de l'administration fédérale

...du 25 juin 2008 . Le Conseil fédéral suisse. édicte les instructions suivantes: . 1 But et c...de favoriser l'application de normes nationales et internationales et de progrès techniques dans ...

• Feuille Fédérale num. 30, 29 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant le plafond de dépenses en vue de l'octroi d'aides financières à l'association Memoriav pour la période 2010 à 2013

.... 20 mai 2009 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédération, Hans-Rudol... soit par leurs archives, leurs bibliothèques ou leurs musées. Trois des sept membres fondateur... Confédération: la Bibliothèque nationale suisse, les Archives fédérales et l'Office f�...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

...Le Conseil fédéral suisse, arrête: . I . L'ordonnance du 25 novembre 19... des monuments historiques Commission nationale d'éthique dans le domaine de la médecine humaine... du cinéma Commission de la Bibliothèque nationale suisse Commission de la statistique féd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

..., être librement convertibles en monnaie suisse. Les montants de la taxe de base et de la taxe de ..., si, le 5 octobre 2005, la législation nationale d'un Etat contractant prévoit que le dépôt d'un... accepte, par exemple auprès d'une bibliothèque numérique ou sous la forme du document de priorit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique