bibliotheque nationale suisse

• Ordonnance sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 307/2010 de IIe Cour de Droit Public, 27 août 2010

... de quatre ouvrages auprès de la Bibliothèque nationale suisse ainsi que par une attestation de ...

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-DFI-BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur la Bibliothèque nationale, OBNS)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 2 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

...6 juin 2003 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédération, Pascal Couc...Nouveau site de la Bibliothèque militaire: rénovation et extension du bâtiment d...Utilisateur: Bibliothèque nationale suisse (BN). 37,5 millions de francs (projet n° 2...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Communication

... béton du bâtiment principal de la Bibliothèque nationale suisse. Cet accord fait l'objet de l'enq...

• Feuille Fédérale num. 25, 26 juin 2001
• Seccion Unica

• Instructions concernant la coordination et la collaboration entre les bibliothèques de l'administration fédérale

...du 25 juin 2008 . Le Conseil fédéral suisse. édicte les instructions suivantes: . 1 But et c...de favoriser l'application de normes nationales et internationales et de progrès techniques dans ...

• Feuille Fédérale num. 30, 29 juillet 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale relative à la mise à jour formelle du droit fédéral (Projet)

... fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 22 août 20... des Suisses victimes de la persécution nationale-socialiste18. . II . Les actes mentionnés ci-apr�...�dérale du 18 décembre 1992 sur la Bibliothèque nationale suisse (Loi sur la Bibliothèque nationa...

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica