Bibliotheque nationale

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95 documents pour Bibliotheque nationale

- Ordonnance sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-BN)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 2C 307/2010 de IIe Cour de Droit Public, 27 août 2010
... de quatre ouvrages auprès de la Bibliothèque nationale suisse ainsi que par une attestation de ...
- Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oém-DFI-BN)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
- Unique
- Ordonnance

- Ordonnance sur la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur la Bibliothèque nationale, OBNS)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2000
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Ordonnance sur les émoluments de la BN)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 2 février 1999
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)
...Nouveau site de la Bibliothèque militaire: rénovation et extension du bâtiment d...Utilisateur: Bibliothèque nationale suisse (BN). 37,5 millions de francs (projet n° 2...
- Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la Feuille officielle suisse du commerce (Ordonnance FOSC)
... peuvent être consultés à la Bibliothèque nationale suisse2. . Art. 12, al. 3 Abrogé Art. 1...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
- Unique
- Communication
... béton du bâtiment principal de la Bibliothèque nationale suisse. Cet accord fait l'objet de l'enq...
- Feuille Fédérale num. 25, 26 juin 2001
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à l'association Memoriav
.... 2 Elle est représentée par la Bibliothèque nationale suisse, les Archives fédérales et l'Of...
- Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
- Seccion Unica

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