bibliographie site internet

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

...Or depuis la popularisation d'Internet, aucun litige n'a été porté devant les tribunau... consommateur étranger qui se fournit sur un site suisse peut déposer une plainte auprès du seco e...Bibliographie 4774 . Sites Internet consultés 4779 . Liste des ...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

...Une bibliographie peut suffire pour les préparations contenant des ...Le texte est téléchargeable sur Internet depuis le site http://www.swissmedic.ch. 23. Le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... les personnes qui ont accès à Internet de celles qui n'y ont pas accès pourrait être la... de communication (réseau informatique, site Web et Intranet), sur une collaboration étroite e...1. Bibliographie. 2. Enquête auprès des cantons. 3. Registres des...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

... sépare les personnes qui ont accès à Internet de celles qui n'y ont pas accès pourrait accentue... votants pourraient être acheminés sur des sites Internet falsifiés, y saisir leurs données d'acc... 1. Bibliographie et publications connexes . 2. Bases juridiques d...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... 2. Tableaux 1 à 11 8128 . 3. Bibliographie et sources 8137 . Arrêté fédéral concernant un... de savoir-faire pour le traitement des sites contaminés résultant des anciennes activités in...Berne. DDC. . Internet: http://162.23.39.120/dezaweb/ressources/resource_...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Evaluation du pilotage de la politique du personnel de la Confédération. Rapport de synthèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...7 Conclusion 2661 . Bibliographie 2665 . Liste des interlocuteurs 2667 . Impressum 2.... - Sur le site de l'OFPER, figurent toujours les «Objectifs RH p...16 Contrôle des sites internet et intranet en date du 16 juin 2009. . Approuvés ...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

...Internet constitue pour eux un instrument à multiples face... extrémistes violents connus disposent d'un site Web. . A l'heure actuelle, aucun groupe extrémist...9890, 25 juillet 2003 . Bibliographie . - Altermatt Urs, Kriesi Hanspeter, L'extrême dr...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• La recherche de l'administration fédérale: évaluation de l'arrangement politico-administratif ainsi que des plans directeurs de recherche et de leur mise en uvre. Rapport d'expertise de Landert Farago Partner réalisée sur mandat du Contrôle parlementaire de l'administration

...Bibliographie et sources 794 . Liste des personnes interviewées...Les chiffres de l'OFS, accessibles sur Internet,27 et ceux d'ARAMIS permettent de présenter au mi...�galement à ce vaste public que s'adresse le site Internet consacré à la . recherche de l'administ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1re étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014

...Bibliographie 3882 . Annexe 1: Planification financière 2008 à...Sion. . Site internet de la 3e correction du Rhône: www.vs.ch/...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Evaluation de l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP). Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... en Suisse: introduction» sur le site Internet: http://www.vlp-aspan.ch . Dans ses conceptions et.... Bibliographie . Documents administratifs . Amt für Raumplanung ...

• Feuille Fédérale num. 7, 24 février 2004
• Seccion Unica