Beurre vegetal

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... cinq céréales, pain au lait, tresse au beurre, pain pour toasts ou pain aux fruits). La dénomin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... à 5203 et les autres fibres d'origine végétale des positions 5301 à 5305. . 4.3 Les expressions ... tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Fabricat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... rè. ré p arations à base de beurre. '' . uni q uement p our beurre acidifié et be. e...Produits à base de p rotéines végétales (sans tofu et tem p eh. ). tem. Pâtes . Pâtes . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... 0405 Beurre et autres matières grasses du lait; pâtes à tar... de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

...Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie...00 00 Beurre, graisse et huile de cacao 1805. 00 00 Poudre de c...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...2013 Huiles végétales, par ex. de menthe, de pin, de carvi et de fenouil... Autorisé Autorisé uniquement dans le beurre de crème acide . E 501 Carbonate de potassium Aut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...D'origine végétale D'origine animale . E 153 Charbon végétal X F... de sodium X X «Dulce de leche», beurre de crème acide et fromage au lait acidifié (1). ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement sous forme d'échange de notes entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant les modalités de la participation du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix prises dans le cadre de la politique agricole (avec appendice et annexe)

...Production végétale 708.3601.241 Transformation de betteraves à sucr...-ensilage 50 708.3603.210 Aides pour le beurre accordées dans le pays 100 708.3604.210 Aides pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 17 février 2004
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...b. les produits du règne végétal qui y sont récoltés; . Etiquetage et publicité ... «protéine(s) de lait» . Beurre de cacao de pression, d'expeller ou raffiné . «b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

..., encouragement de la sélection végétale et animale (titre 6 LAgr). A partir de 2004, les c... contingentement et les importations de beurre. - Par ailleurs, on entend améliorer la compéti...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica