Beurre vegetal

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... cinq céréales, pain au lait, tresse au beurre, pain pour toasts ou pain aux fruits). La dénomin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... à 5203 et les autres fibres d'origine végétale des positions 5301 à 5305. . 4.3 Les expressions ... tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Fabricat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... rè. ré p arations à base de beurre. '' . uni q uement p our beurre acidifié et be. e...Produits à base de p rotéines végétales (sans tofu et tem p eh. ). tem. Pâtes . Pâtes . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

..., RESINAS Y DEMAS JUGOS Y EXTRACTOS VEGETALES. 13.01 Goma laca; gomas, resinas, gomorresinas y o...1804. 0000 Beurre, graisse et huile de cacao exempt. 1805. 0000 Poud...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...D'origine végétale D'origine animale . E 153 Charbon végétal X F... de sodium X X «Dulce de leche», beurre de crème acide et fromage au lait acidifié (1). ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... de substrats d'origine animale ou végétale comme les mélasses, vinasses, céréales et pro- ...roduction de beurre . l'eau contenue dans le babeurre, soit par vapori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hy... . . 2013 Beurre d'arachide; mélanges à base de céréales; c0153...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires . Règles ...b) les produits du règne végétal qui y sont récoltés; . c) les animaux vivants qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique