beurre rouge

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseil... " 1020000 lait, crème, beurre et fromage. 0.05 " . Pyriproxyphène toutes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 4C.311/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 10 décembre 2004

Regeste Art. 2 lit. a und b MSchG. Klage auf Nichtigerklärung einer Marke, die in der Form einer als enge Röhre ausgestalteten Verpackung für mit einem Zuckerguss überzogene Schockoladepastillen besteht. Verhältnis zwischen Art. 2 lit. a MSchG, der allgemein zum Gemeingut gehörige Zeichen betrifft, und Art. 2 lit. b MSchG, der gewisse Formen vom Markenschutz ausschliesst (E. 2). Bei der Verpackung von Schockoladepastillen macht die enge Röhrenform nicht das Wesen der Ware aus. Ebenso wenig ist sie technisch notwendig (E. 3). Die Form einer engen Röhre ist ein banales Zeichen. Zur Verpackung der beanspruchten Ware besteht für sie kein absolutes Freihaltebedürfnis; sie ist gegebenenfalls als im Verkehr durchgesetzte Marke schutzfähig (E. 4). Begriff der durchgesetzten Marke (E. 6). Ob si...

...3b p. 274). De même, la couleur rouge et la forme géométrique simple d'un anneau sont ... le monopole pour le conditionnement du beurre et des préparations au beurre, est une forme géo...

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseil... " 1020000 lait, crème, beurre et fromage. 0.05 " . Pyriproxyphène toutes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... «protéine(s) de lait» . «beurre de cacao» . Tous types de vins «vin» . Jus de ...Jus de betterave rouge liquide, en poudre, etc., à usage colorant . «j...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...L'importation de beurre sous ce contingent n'est autorisée que dans des e... poiré en tout 3,0 l illimitée Vin naturel rouge et blanc, importé par des personnes âgées d'au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Übereinkommen über die Verhütung und Bestrafung des Völkermordes

...Fromage affin. é. Denr. 1229. te. rouge. pour le traitement en surface. RO 2002. te extra-...cifiquement destin. RO 2002. base. de beurre. la cuis-. son ou . la pr é -. paration de sauc...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 33, 20 août 2002
• Einzig
• Übereinkommen

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...48, al. 3. . Section 5 Beurre, matières grasses laitières à tartiner, prépar... et aspect: meule à croûte de couleur rouge-brun, enduite de morge . Hauteur: 6 à 7 cm Diamè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... rè. ré p arations à base de beurre. '' . uni q uement p our beurre acidifié et be. e...sorbique . drox y. de p. -h y. lp -h y. Rouge de . Carbonate . Dioxyde de soufre . Sulfite de so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... frais découlant de la mise en valeur du beurre et du fromage pris en charge par la Confédératio....3600.204 Comité international de la Croix-Rouge, Genève (cf. annexe 1) 202.3600.205 OIM, Organisa...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...des prix d'intervention pour le beurre et la poudre de lait écrémé et une augmentation..., mais les ventes de vins blancs et de vins rouges ont évolué différemment. Alors que les premièr...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica