beton arme

• Arrêt nº 4A 471/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 2 décembre 2010

... Z.________, les travaux de terrassement, béton, béton armé et maçonnerie devant être attribu�...

• Arrêt nº 4A 85/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 20 juin 2011

... des travaux de maçonnerie et de béton armé ainsi que les aménagements extérieurs. Au ...

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

...00490: . 2004 Tuiles et accessoires en béton pour couverture . et bardage - Spécifications de... de tuyaux - Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides . 2005/C 139/03 ...

• Feuille Fédérale num. 50, 20 décembre 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 297/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 6 octobre 2008

... en toiture d'une dalle de couverture en béton armé sous forme d'éléments préfabriqués, l'ar...

• Arrêt nº 4A 183/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 18 septembre 2007

... devis du 1er octobre 2001, les travaux de béton armé et de maçonnerie devaient coûter environ 8...

• Arrêt nº 5A 833/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 11 mars 2010

... a entrepris la construction d'une rampe en béton armé sur le chemin conduisant à son habitation. ...

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... du puits, le blocage de la conduite par un béton d'enrobage et les essais de mise en pression. Giov... d'excavation, des voussoirs en béton armé, reliés provisoirement par boulonnage, ont été ...

• Arrêt nº 5A 777/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 1 février 2010

...'exécuter les travaux de terrassement, de béton armé et de maçonnerie des villas érigées sur l...

• Arrêt nº 4C.87/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

Regeste Internationales Privatrecht; Bestimmung des Gerichtsstandes; Gerichtsstand am Erfüllungsort des Vertrages; Gerichtsstand für Klagen betreffend dingliche Rechte an Grundstücken (Art. 2 des Lugano-Übereinkommens; Art. 97, 113 und 117 IPRG). Der Wohnsitz oder der Sitz des Klägers in einem Vertragsstaat schafft keinen erheblichen Anknüpfungspunkt im Sinne von Art. 2 des Lugano-Übereinkommens (E. 3.2). Art. 19 GestG und Art. 30 Abs. 2 BV beziehen sich nicht auf internationale Streitigkeiten (E. 3.3). Befindet sich der Gerichtsstand am Ort der Erfüllung des Vertrages (Art. 113 IPRG), so ist in der Lehre umstritten, nach welchem Recht der Erfüllungsort zu bestimmen ist. Anwendung der Lösungen der Lehre im vorliegenden Fall (E. 3.4). Das Bauhandwerkerpfandrecht (Art. 837 ff. ZGB) unter...

...fondations en béton, plus les parties en terre, le solde des murs sero...calcul de résistance du béton armé et de la dalle lesquels seront payés. en plus. Ai...

• Arrêt nº 8C 938/2008 de Ire Cour de Droit Social, 22 septembre 2009

... de dessinateur en génie civil et béton armé en 1971. A partir de cette date, il a travai...