besoin en eau du cheval

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Janvier 2008

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de professionnelle du cheval/professionnel du cheval avec certificat fédéral de capacité (CFC)

Unique

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de professionnelle du cheval/professionnel du cheval avec certificat ...... Formation professionnelle initiale de RO 2008 professionnelle du cheval/professionnel du cheval ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Janvier 2008

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de gardienne de cheval/gardien de cheval avec attestation fédérale de formation professionnelle (AFP)

Unique

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de gardienne de cheval/gardien de cheval avec attestation fédérale de ......estation fédérale de formation professionnelle (AFP)1 du 12 décembre 2007 Entrée en vigueur le 1er février 2008 78 Formation professionnelle initiale de gardienne de cheval/gardien de cheval RO 2008 1. La présente ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Décembre 2005

Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

Unique

Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale ......'application 1 La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires suivantes et fixe les exigences ainsi que les modalités d'étiquetage et de publicité qui s'y rapportent: eau potable; b. eau de source; c. eau minérale ...

Législation

Feuille Fédérale, 07 Septembre 2004

Allocation du subsides fédéraux pour la correction des cours d'eau

Seccion Unica

Allocation de subsides fédéraux pour la correction des cours d'eau Décision de l'Office fédéral des eaux et de ...... Quiconque pour recourir peut, pendant le délai de recours, consulter les décisions et les dossiers du projet en question, en s'adressant à l'Office fédéral des eaux et de la géologie, rue du Débarcadère 20, ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Mai 2006

Ordonnance du DFJP sur les ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau

Unique

Ordonnance du DFJP sur les ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau du 19 mars 2006 Le Département fédéral ...... mutuelle en matière d'évaluations de la conformité3, arrête: 1 Objet La présente ordonnance fixe: les exigences afférentes aux instruments de mesure de liquides autres que l'eau; b. les procédures de mise sur le marché de ...

Législation

Feuille Fédérale, 07 Décembre 2004

Message concernant la ratification du Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

Seccion Unica

04.070 Message concernant la ratification du Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la ...... d'arrêté fédéral relatif au Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 03 Avril 2007

Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

Unique

...ti causati dall'attività aeronautica; registrazione: ricevimento e anonimizzazione di una segnalazione e registrazione della stessa in una banca dati; Protection et utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs RO 2007 ...

Législation

Feuille Fédérale, 24 Août 1999

Admission du 24 août 1999 à la vérification de compteurs d'énergie thermique et de compteurs d'eau chaude

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la Confédération Admission à la vérification de compteurs d'énergie thermique et de compteurs d'eau du 24 août En vertu de l'article 17 ...... Fabricant: Aquametro AG, Therwil (CH) Détenteur de l'approbation: Aquametro AG, Therwil (CH) Compteur d'eau chaude à hélice à jets multiples. ...