besoin en eau du cheval

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... désigne la sécurité de l'individu et le besoin qui est le sien de vivre à l'abri de la peur. La ... par le Mexique, puissance régionale à cheval entre l'Amérique du Nord et l'Amérique latine. T...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.272/2000 de IIe Cour de Droit Public, 17 janvier 2002

Regeste Art. 76 Abs. 4 BV; Art. 49 Abs. 1 und 2 WRG; Gesetzmässigkeit der besonderen Wasserkraftsteuer des Kantons Wallis; allfällige wohlerworbene Rechte des Konzessionärs Obwohl die der besonderen Steuer zu Grunde liegende Bestimmung des kantonalen Rechts weder das Objekt der Besteuerung noch die Bemessungsgrundlage dieser Steuer unmittelbar festlegt, genügt sie als gesetzliche Grundlage. Die entsprechenden Parameter lassen sich leicht aus anderen Bestimmungen des kantonalen Gesetzes ableiten, deren systematische, historische und teleologische Auslegung in diesem Punkt übereinstimmt (E. 5 und 6). Zur Bestimmung des Satzes der besonderen Steuer darf das kantonale Gesetz zulässigerweise auf den bundesrechtlich vorgesehenen Maximalsatz verweisen (E. 7-9). Rechtsnatur der besonderen Wass...

... de calcul peut être adopté et ordonne au besoin les mesures. nécessaires. Il tient à la disposit... la redevance qui était déterminée en cheval-moyen année calculé sur l'arbre de la turbine (c...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

.... les besoins particuliers des différentes espèces animales en...Zèbre des montagnes et cheval de Pr zewalski . Enclos pour mammifères . Nombre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
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• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

...; aussitôt après déchargement et au besoin avant chaque réutilisation, ils doivent être net... bovin veau mouton chèvre porc cheval volaille autres Etourdissement* Cadence** ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

... cantonale compétente peut ordonner au besoin: . a. que le détenteur ne soit plus autorisé à ...e. Porc 1.50 8.2014 . f. Cheval 4.50 12.2014 . g. Autre bétail de boucherie 4.50 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
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• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... la direction de l'armée font valoir des besoins supplémentaires. Or selon le Conseil fédéral, l... ont été versés pour l'élevage chevalin. Conformément aux engagements pris par la Suisse ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de dépenses agricoles 6214 . 6.4 Besoins financiers pour la période 2008 à 2011 6215 . 6.... une taxe proportionnelle pour tout cheval, mulet, âne, bétail bovin, mouton, chèvre ou po...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... un lien entre les problèmes et les besoins sur place, d'une part, et les activités que la Su... a fait des droits de l'homme son cheval de bataille: il veille au respect de la CEDH16, qu...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... consiste à axer ses activités sur les besoins des pays partenaires. Vu de cette perspective, les... de la lutte contre la désertification un cheval de bataille. Cela pourrait s'expliquer par le fait...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... dans ce même contexte qu'il faut voir le besoin croissant de former des communautés régionales d... de cet accord important dans un domaine à cheval entre la politique de l'environnement et la politi...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica