besoin en eau du ble

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Bleu patenté V . Additif . 4 . Groupe fonction- nel . ... fenêtres et autres ouvertures doivent, au besoin, être à l'épreuve des organismes nuisibles. Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne... (par ex.: «Genève») répond aux mêmes besoins que ceux exprimés pour la désignation «Suisse»...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.86/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2002

... deux juments; elle produit 6,8 hectares de blé, 4,8 hectares de triticale, 5,1 hectares d'orge, 2... en matière sèche, couvrirait les besoins en fourrages de l'effectif futur du bétail bovin ...

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

... des aliments destinés à répondre aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons (de 4 �...céréales contenant du gluten, telles que blé, seigle, orge, avoine, épeautre; . b. lait (y com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.0011 2013 à ensem... des organismes gouvernementaux pour les besoins de la production ou de la consommation d'organisme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... de mieux connaître les problèmes et les besoins de la population et d'adopter des mesures ciblées... au FAO pour financer les semences de blé qui seront distribuées à la population démunie ...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2000 et Message et arrête fédéral portant approbation de l'Accord sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse d'un part, et la Communauté européenne d'autre part, concernant le Protocole n° 2 de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté ...

... le taux du droit de douane appliqué au blé dur, il a été possible de compenser partiellemen... la matière première dont elles avaient besoin. L'analyse des stocks et l'estimation de la quanti...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...Le temps disponi-. 6032 . ble sera mis à profit pour améliorer la compétitivi... de dépenses agricoles 6214 . 6.4 Besoins financiers pour la période 2008 à 2011 6215 . 6....

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 3 février 1967

Regeste Art. 4 BV. Beitrag an die Kosten einer Gewässerkorrektion. Es ist nicht willkürlich, den Eigentümer eines Ufergrundstücks auf Grund kantonalen Rechts zu verpflichten, einen Beitrag an die Kosten der Erstellung eines Damms zu leisten, der sein Grundstück vor Überschwemmungen schützt und ihm so einen Sondervorteil verschafft. Der Beitrag darf indes den Mehrwert nicht übersteigen, den das Werk dem Grundstück verschafft. **************************************** Regeste Art. 4 Cst. Contribution de tiers auxfrais de correction d'un cours d'eau. Il n'est pas arbitraire d'astreindre, en vertu de droit cantonal, un propriétaire riverain à contribuer aux frais de la construction d'une digue qui protège son fonds contre les inondations et lui procure ainsi un avantage spécial. La contrib...

... domaine, dont la culture principale est le blé, mais qui comprend aussi des plantations de pommes... l'obligation de contribuer; point n'est besoin qu'il soit absolu et définitif. Parmi les avantag...

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Au besoin, il peut être demandé une preuve documentaire su... leurs dérivés utilisés (à l'exclusion du blé dur et de ses dérivés) doivent être entièremen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique