besoin en eau chaude sanitaire

• Arrêt nº 4P.245/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 10 janvier 2007

... à 404 fr., y compris le chauffage, l'eau chaude et l'électricité. A partir d'une certaine date, ... eaux de chauffage et de l'eau chaude sanitaire. La Caisse de pensions X.________ a, à titre reco... qu'il est erroné sans même qu'il soit besoin de recourir à une expertise, la juridiction canto...

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... ou suspects: un local de stabulation sanitaire que l'on peut fermer à clef ou un emplacement à ...; aussitôt après déchargement et au besoin avant chaque réutilisation, ils doivent être net... en eau potable froide et en eau potable chaude ou en vapeur d'eau potable doit être garanti dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...2.1.1 Situation initiale / besoin 1327 . 2.1.2 Motivation du projet 1328 . 2.1.3 Don... le chauffage, la préparation d'eau chaude sanitaire et les charges accessoires ( électric...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.122/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 21 juin 2005

... remplacer et de changer les appareils sanitaires. Dans son rapport du 13 avril 2004, l'expert a not... que le réseau de distribution d'eau chaude, tel qu'il a été conçu, engendre d'importantes ...Point n'est, dès lors, besoin d'examiner ce qu'il en est de la seconde. C. Le 4 ...

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... accorder une attention particulière aux besoins des jeunes de moins de 18 ans. . Règle 1.2 Certif...d) les installations sanitaires; . e) l'éclairage; . f) l'infirmerie. . 5. L'aut...'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en existe un dans le cab...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

... d'approvisionnement en eau froide et chaude dans tous les locaux d'inspection. . 3 Les divers ... temps du volume d'entreposage dont il a besoin. . 5 Pour les produits sous contrôle d'une temp�... des animaux ou pour les contrôles sanitaires. . 3 Les postes d'inspection où sont accomplies l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

... dans le présent message sont liés à un besoin avéré, analysé et reconnu de l'armée et n'ont ..., à savoir cuisine, réfectoire, sanitaires, dortoir, infirmerie, garde-robe et bureaux. L'age... les besoins en chaleur (non compris l'eau chaude). . Les fonctions de gestion et de réglage des in...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... accorder une attention particulière aux besoins des jeunes de moins de 18 ans. . Règle 1.2 Certif...d) les installations sanitaires; . e) l'éclairage; . f) l'infirmerie. . 5. L'aut...'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en existe un dans le cab...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral relatif à des mesures de déréglementation et d'allégement administratif

... davantage l'administration vers les besoins de ses partenaires ou clients. Les mesures exposé....1 Mesures dans le domaine de la police sanitaire. Les prescriptions dans le domaine de la police sa... pour les chauffe-eau, réservoirs d'eau chaude et accumulateurs de chaleur, mais il faut apporter...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

.... Art. 13 Mesures sanitaires et phytosanitaires . 1. Les Parties appliquent leu...Au besoin, il peut être demandé une preuve documentaire su... conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dit...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica