besoin alimentaire quotidien

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36 documents pour besoin alimentaire quotidien

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... désigne la sécurité de l'individu et le besoin qui est le sien de vivre à l'abri de la peur. La ...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... fenêtre sur le fonctionnement quotidien du marché intérieur européen. . 2.2.5 Relations...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 5A 406/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 8 septembre 2010
... du versement de toute pension alimentaire dès le 1er novembre 2009. C. Contre cette derniè... des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liqui...� temps plein: non seulement l'entretien quotidien de la maison l'en empêchait, mais en tant que l'o...
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
.... C'est sur ces points que les besoins de réforme se feront le plus sentir. Toutefois, s... pour les autorités qui luttent au quotidien contre la criminalité. Si ces inconvénients ne s... de sang, d'urine, du bol alimentaire ou de cheveux, par exemple, tombe par contre sous ...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)
... en danger la sécurité des denrées alimentaires. . 4.1.2 Locaux supplémentaires . 1 Des locaux ...; aussitôt après déchargement et au besoin avant chaque réutilisation, ils doivent être net...examen visuel . contrôle quotidien par un contrôleur des viandes vétérinaire . Hyg...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 5A 733/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 6 août 2009
... des parties et, spécialement, de leurs besoins en matière de prévoyance. Ils ont tenu compte de...) et qu'il doit verser une pension alimentaire de 1'791 fr. 25 à sa première épouse, de sorte ...'impôts du couple et pour alimenter son quotidien et celui des enfants. Il a par ailleurs investi 50...
- Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats
...L'OVF n'a pas besoin d'instruments de pilotage supplémentaires, mais p.... Dans le domaine de la sécurité alimentaire, la mission de l'OVF n'est pas parfaitement claire... sont cependant d'avis qu'au quotidien, les processus de l'OVF fonctionnent bien, ce que ...
- Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE réglant l'hygiène dans la production laitière (OHyPL)
... pour le commercialiser comme denrée alimentaire. . Section 2 Affouragement et détention d'animaux... surfaces doivent être nettoyées et, au besoin, désinfectées. . 3 Après chaque transport, ou c...Le nettoyage quotidien n'est pas applicable aux récipients et citernes u...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Accord international de 2007 sur le café
... que les pays en développement ont besoin d'élargir les bases de leur économie, notamment ... la publication d'un prix indicatif quotidien composé qui soit le véritable reflet des conditi... appropriées de sécurité alimentaire dans le secteur caféier; . 11. Promouvoir des pro...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
- Unique
- Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération
...2.3 Mode d'action 9108 . 2.4 Aide alimentaire 9109 . 2.5 Réflexion humanitaire 9109 . 2.6 Coop�... Ainsi, aujourd'hui, malgré des besoins humanitaires grandissants, les ressources financi�..., qui sont confrontés dans leur travail quotidien aux risques de catastrophes naturelles et à leur ...
- Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6P.44/2005 de Cour de Droit Pénal, 27 mai 2005
...�pouse, B.X.________, une contribution alimentaire de 2'000 fr. par mois dès le 1er janvier 2001. Le... compter pour assurer son train de vie quotidien (cf. ATF 106 IV 36; arrêt non publié du 19 juill... des aliments ou, au contraire, n'ait pas besoin de ces subsides pour vivre (cf. ATF 71 IV 195; Tho...

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