besoin alimentaire de l homme

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les développemen... désigne la sécurité de l'individu et le besoin qui est le sien de vivre à l'abri de la peur. La ...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

...encéphalopathies spongiformes touchant l'homme, la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) est la plus... des organes à risque de la chaîne alimentaire leur paraissait une mesure plus sûre et plus judi... la mesure où l'éradication répond à un besoin sanitaire ou économique et est possible moyennant...

• Code de procédure civile (CPC)

... de l'expert les actes dont celui-ci a besoin et lui fixe un délai pour déposer son rapport. .... étant constitué d'un nombre égal d'hommes et de femmes. . Art. 201 Tâches de l'autorité de.... Art. 26 Entretien et dette alimentaire . Le tribunal du domicile de l'une des parties est...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... la Convention européenne des droits de l'homme influe depuis longtemps et continuellement sur les.... C'est sur ces points que les besoins de réforme se feront le plus sentir. Toutefois, s... de sang, d'urine, du bol alimentaire ou de cheveux, par exemple, tombe par contre sous ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... d'un bout à l'autre de la chaîne alimentaire dans tous les établissements sous leur contrôle.... . 4 Les commerçants en aval n'ont pas besoin d'une nouvelle autorisation si un additif a été ... ou que tel est effectivement le cas, pour l'homme, les animaux ou l'environnement. . Art. 63 Demande...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... suisses de l'étranger dans le besoin en cas de maladie, de vieillesse, etc., qui ne peu... la paix et de renforcement des droits de l'homme . (RS 193.9):, art. 3, al. 1 . Subvention versée.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 733/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 6 août 2009

... été ouvert en 1998 par et au nom de l'homme avec qui l'épouse a entretenu une relation extra-... des parties et, spécialement, de leurs besoins en matière de prévoyance. Ils ont tenu compte de...) et qu'il doit verser une pension alimentaire de 1'791 fr. 25 à sa première épouse, de sorte ...

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... en danger la sécurité des denrées alimentaires. . 4.1.2 Locaux supplémentaires . 1 Des locaux ...; aussitôt après déchargement et au besoin avant chaque réutilisation, ils doivent être net... marqué ou de parasites transmissibles à l'homme ne peuvent être remis pour être utilisés comme ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 406/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 8 septembre 2010

... du versement de toute pension alimentaire dès le 1er novembre 2009. C. Contre cette derniè... des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liqui... du mariage l'avait placé dans un rôle d'homme au foyer, il lui était également nécessaire de ...

• Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...L'OVF n'a pas besoin d'instruments de pilotage supplémentaires, mais p.... Dans le domaine de la sécurité alimentaire, la mission de l'OVF n'est pas parfaitement claire... transmissibles à d'autres animaux et à l'homme. . b. Protection des animaux: veiller à la protec...

• Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
• Seccion Unica