benin gouvernement

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...2, de la loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (LOGA, RS 172.010), le Cons... la République du Bénin, représentée par le Ministère des Finances et d...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... institutionnel aux institutions gouvernementales et nongouvernementales concernées. Le projet a é... fédéral suisse et le Gouvernement du Bénin, conclu le 22 janvier 2002, concernant la contribu...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OVF (1/06) instituant des mesures temporaires à la frontière pour lutter contre la peste aviaire classique

...Albanie Arménie Azerbaïdjan Bénin Burkina Faso Cambodge Cameroun Cap-Vert Côte d'Iv... l2019île de Chypre sur laquelle le gouvernement de la République de Chypre n'exerce aucun contrô...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... suisse représenté par la DDC et le Gouvernement de la République du Bénin représenté par le Mi...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... privé, les organisations non gouvernementales et la société civile. . 2. L'Organisation utili...Afrique 249 . Angola 18 Bénin 17 Cameroun* 18 Côte d'Ivoire* 18 Gab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

...2, de la loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (LOGA; RS 172.010), le Cons...2.1.1.28 Accord entre la Suisse et le Bénin concernant l'Appui. Suisse aux Mutuelles de Sant�...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (avec annexes)

... Azerbaïdjan 29 février 2000 30 mars 2000 Bénin 14 mai 1998 13 juin 1998 Bolivie 14 août 1998 13 ... projet de loi présenté par le Gouvernement relatif à l'adhésion de la République islamique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 22 avril 2003
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

...2, de la loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (LOGA, RS 172.010), le Cons... et de la coopération (DDC) et le Bénin, représenté par le Ministère des affaires étr...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Convention relative à l'aide alimentaire de 1999

... 1999 inclus, à la signature des gouvernements visés au par. e) de l'art. III. b) La présente C...Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cap-Ver...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 17 décembre 2002
• Unique
• Convention

• Accord instituant l'Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) en tant qu'organisation intergouvernementale (avec annexe)

... approuvé par les chefs d'Etat et de gouvernement assistant à la Conférence internationale des Nat...Algérie 10 janvier 2003 Si 30 avril 2004 Bénin 14 février 2003 Si 30 avril 2004 Bhoutan 9 déc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2004
• Unique
• Accord