benevolat international

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14 documents pour benevolat international

- Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport
...1.1.1.5 Economie 7411 . 1.1.1.6 Bénévolat 7411 . 1.1.1.7 Ethique 7411 . 1.1.1.8 Représent... du sport en comparaison internationale 7416 . 1.1.3.1 Objectifs de l'UE, du Conseil de l'...
- Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
- Seccion Unica
- Costituzione del Cantone di Vaud,
... d'institutions intercantonales ou internationales dans le respect des intérêts des communautés lo...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les communes prennent en c...
- Foglio Federale num. 20, 27 mai 2003
- Seccion Unica
- Message concernant la participation et l'aide financière à la Fondation du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (MICR) et l'octroi d'une aide financière pour les années 2002 à 2005
...Au vu de l'importance du bénévolat pour le MICR, la direction du Musée assure un pro...
- Feuille Fédérale num. 17, 1 mai 2001
- Seccion Unica

- 99. Message concernant la onzième révision de lassurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de lassurance-vieillesse, survivants et invalidité
... s'affirmer dans un environnement international toujours plus compétitif, raison pour laquelle... Aujourd'hui, le bénévolat acquiert une importance qui ne cesse de croître: ...
- Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
- Seccion Unica
- Constitution du canton de Vaud,
... d'institutions intercantonales ou internationales dans le respect des intérêts des communautés lo...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les communes prennent en c...
- Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
- Seccion Unica
- Rapport de la Commission spéciale du Conseil national 'Programme de législature 1999 à 2003
... Suisse partenaire sur la scène internationale. Le rapport veut renforcer les possibilités d'act... qui permettraient de donner au bénévolat la place qu'il mérite dans la société. Il s'agi...
- Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
- Seccion Unica
- Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»
...� aucune règle impérative du droit international. Elle remplit ainsi le critère de la compatibilit... par les associations et grâce au bénévolat des membres. 25 A l'avenir la Confédération ren...
- Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
- Seccion Unica
- Message concernant la garantie de la Constitution du canton de Vaud
..., vie associative et bénévolat; aide humanitaire et coopération au développ... qu'au droit fédéral et au droit international, et, d'autre part, la réunion du Tribunal cantona...
- Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
- Seccion Unica
- Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005
... organisations ou institutions internationales, afin d'éviter autant que possible les doubles em... dans le cadre d'un système de bénévolat par des experts issus de l'industrie, des aut...
- Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
- Seccion Unica
- Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale
... en normes juridiques internationales des principes qui y avaient été énoncés. . 1 ... en raison du système de milice et de bénévolat qui prévaut dans nombre de communes suisses. Le C...
- Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
- Seccion Unica

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