benevolat international

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...1.1.1.5 Economie 7411 . 1.1.1.6 Bénévolat 7411 . 1.1.1.7 Ethique 7411 . 1.1.1.8 Représent... du sport en comparaison internationale 7416 . 1.1.3.1 Objectifs de l'UE, du Conseil de l'...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

...� aucune règle impérative du droit international. Elle remplit ainsi le critère de la compatibilit... par les associations et grâce au bénévolat des membres. 25 A l'avenir la Confédération ren...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... base de la Constitution et du droit international public. . En Suisse, deux éléments jouent un gra... professionnels, des activités de bénévolat ou encore grâce aux organismes internationaux de ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... avec les obligations internationales de la Suisse 6423 . 5.3 Forme de l'acte à adopter... 2006/112/CE, comme par exemple le bénévolat et les buts non lucratifs.46 . La loi sur la TVA ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica