benevolat humanitaire

• Message concernant la garantie de la Constitution du canton de Vaud

..., vie associative et bénévolat; aide humanitaire et coopération au développ...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Vaud,

...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les communes prennent en c...Chapitre 10. Aide humanitaire et coopération au développement. Art. 71. 1 L'...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Costituzione del Cantone di Vaud,

...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les communes prennent en c...Chapitre 10. Aide humanitaire et coopération au développement. Art. 71. 1 L'...

• Foglio Federale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la participation et l'aide financière à la Fondation du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (MICR) et l'octroi d'une aide financière pour les années 2002 à 2005

... lui donner la dimension de l'action humanitaire et le goût de l'engagement,. - d'être un lieu de...Au vu de l'importance du bénévolat pour le MICR, la direction du Musée assure un pro...

• Feuille Fédérale num. 17, 1 mai 2001
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission spéciale du Conseil national 'Programme de législature 1999 à 2003

... au développement et d'aide humanitaire. Il cite à cet égard comme point fort à venir d... qui permettraient de donner au bénévolat la place qu'il mérite dans la société. Il s'agi...

• Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Fribourg,

.... Art. 70 . L'Etat encourage l'aide humanitaire, la coopération au développement et le commerce .... 2 Ils encouragent le bénévolat. . Art. 139 . Les partis politiques contribuent de...

• Feuille Fédérale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005

... dans le cadre d'un système de bénévolat par des experts issus de l'industrie, des aut... des droits de l'homme et du droit humanitaire;. DFAE, Division politique IV, Section politique d...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Consituzione del Cantone di Friburgo,

.... Art. 70 . L'Etat encourage l'aide humanitaire, la coopération au développement et le commerce .... 2 Ils encouragent le bénévolat. . Art. 139 . Les partis politiques contribuent de...

• Foglio Federale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale

... au développement et l'aide humanitaire internationales (RS 974.0). . tances, pouvoir agi... en raison du système de milice et de bénévolat qui prévaut dans nombre de communes suisses. Le C...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2005. Extrait: Chapitre I

... respect du droit international humanitaire par les parties concernées et à . faire rapport ... approprié pour soutenir le bénévolat. En effet, le système fiscal a pour tâche de pro...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica