belize voyage

• Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

... Belgique* 11 août 2004 10 septembre 2004 Belize 26 septembre 2003 A 25 décembre 2003 Bénin 30 ao... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Belgique 15 juin 2007 Belize 15 juin 2007 Bénin 15 juin 2007 Bhoutan 15 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

..., chaque transporteur acceptant des voyageurs, des bagages ou des marchandises est soumis aux r�... 2003 Belgique* 29 avril 2004 28 juin 2004 Belize 28 mai 1999 4 novembre 2003 Bénin 30 mars 2004 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Accord international de 2001 sur le cacao (avec annexes)

...Toutefois, les frais de voyage et indemnités de subsistance peuvent être rembou...,09 0,04 0,15 0,10 - Belize 0,04 0,14 0,05 0,07 - ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de remboursement de leurs frais de voyage. . 8. Ces traitements, allocations et indemnités...* 13 novembre 1998 13 décembre 1998 Belize** 13 août 1983 16 novembre 1994 Bénin 16 octobre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et route . - accord relatif aux échan... le point d'aboutir avec la Guyane et le Belize. Par ailleurs, un tel accord de promotion et de pr...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Les Suisses voyagent toujours plus et font régulièrement appel aux pr... - Mons - - - - - VC Belize. - Belmopan - - AMB - - -. Bénin. - Cotonou - A...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica