belgique train

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les choses en main en déployant un ample train de mesures, s'imposant promptement comme l'enceint...'Etats aux idées similaires (Allemagne, Belgique, Costa Rica, Danemark, Finlande, Liechtenstein, No...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.345/2005 de IIe Cour de Droit Civil, 23 décembre 2005

...Belgique du 13 juin 1979, Série A n° 31, § 31 p. 15). La... les dépenses indispensables au maintien du train de vie antérieur, qui constitue la limite supéri...

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «pour une durée du travail réduite»

...En Belgique, la semaine de 39 heures a été instaurée en 199...La France est en train de passer à la semaine de 35 heures (39 jusqu'ici...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2000
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... par: Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, E... en droit suisse dépendra d'un deuxième train de mesures législatives contre la corruption. 4.8...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

.... Art. 26 Camions, trains et autocars en transit . Sous réserve des disposi... 15 juin 2007 Bélarus 15 juin 2007 Belgique 15 juin 2007 Belize 15 juin 2007 Bénin 15 j...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

...Belgique . La Belgique a l'intention de garantir toutes les...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole additionnel nº 7 à la Convention révisée pour la navigation du Rhin ainsi que la Convention internationale relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure

... aujourd'hui la France, l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas et la Suisse, qui est donc le seul p... départ un poids lourd ou un wagon de train peut être inspecté et contrôlé de manière rig...

• Feuille Fédérale num. 23, 17 juin 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.103/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 7 juillet 2004

...Belgique du 13 juin 1979, Série A n° 31, § 31 p. 15). La... de participer de manière identique au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p....

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... il a été organisé en l'an 2000 par la Belgique et les Pays-Bas. Au fil du temps, la conception et...- qui fera du train le moyen de transport principal entre les lieux de...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.432/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 novembre 2006

...� la gare une amie qui souhaitait prendre un train, s'est vu invitée par A.________, qu'elle connais...56; Wynen c. Belgique, du 5 novembre 2002, par. 32; cf. également arrê...