belgique loisirs

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... bateaux: trafic touristique et de loisirs, acheminement de passagers, transport de véhicule...En Belgique, par exemple, on a constaté que le trafic marchan...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... les dépenses destinées à la culture et loisirs (+10,6 %), à la prévoyance sociale (+8,8 %), aux... entre l'Allemagne (alors RFA), la Belgique, la France, la Grande-Bretagne, les Pays-Bas et la...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)

... utilisés à la maison, pendant les loisirs ou les activités sportives. En citant expliciteme... 13 Allemagne, Autriche, Belgique, Estonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Royaume-Uni...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et l'Italie, mais devant la Belgique, l'ensemble des pays scandinaves et l'Irlande. Il ...- Les restrictions au niveau des loisirs,. - L'inexistence de transports publics,. - La pol...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... du Sud, Nouvelle-Zélande, Autriche, Belgique, République tchèque, Danemark, Finlande, France,...ex. les loisirs, la gestion de fortune privée, etc.). Cependant, ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...Belgique, Canada, Corée du Sud, Danemark, Espagne, États-... . 4,80 . . Loisirs, détente et culture . Communications . 538,78 ....

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale

.... Trois Etats (la Belgique, la France et la Géorgie) l'ont signée mais pas ... sociale, à la culture, aux sports et loisirs, à l'enseignement primaire, aux crèches, aux cim...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...Belgique, Canada, Corée du Sud, Danemark, Espagne, États-... . 4,80 . . Loisirs, détente et culture . Communications . 538,78 ....

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «pour l'imprescriptibilité des actes de pornographie enfantine» et la loi fédérale sur la prescription de l'action pénale en cas d'infractions sur les enfants (modification du code pénal et du code pénal militaire)

... adultes que l'enfant connaît de part ses loisirs, l'école ou le voisinage ou la fréquentation d'e...Belgique, Recueil . 2000-VII, p. 62, § 149. . ...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

...� (contrairement à l'Autriche et à la Belgique) ni de système national de registres en réseau, ...A l'heure actuelle, le trafic de loisirs représente à lui seul 44 % du volume du trafic g...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica