belgique football

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... il a été organisé en l'an 2000 par la Belgique et les Pays-Bas. Au fil du temps, la conception et...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le succès de la Coupe du monde de football de l'été 2010, le pays affiche sa nouvelle assur...'Etats aux idées similaires (Allemagne, Belgique, Costa Rica, Danemark, Finlande, Liechtenstein, No...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... que trois (Luxembourg, Autriche et Belgique) appliqueront une retenue d'impôt qui s'élèvera... tels que des tournois internationaux de football (p. ex. lors des championnats d'Europe en 2000 en ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... par: Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, E... sportives et notamment de matches de football (1985). 118 Protocole n° 8 à la Convention de s...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure (Mesures contre la propagande incitant à la violence et contre la violence lors de manifestations sportives)

... prévu pour le Championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008); . - à combler les lacunes déce... européens (Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique, Pologne, Italie). . Les obligations de se présen...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Cr... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . RS 0.192.111 . 125 Convent...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma, . conclu le 17 mai 20... organisateurs du championnat d'Europe de football 2008 en Autriche et en Suisse, . conclu le 12 avr...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Croatie, C... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . 124 Convention européenne s...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... ont lieu dans le cadre de matches de football ou de hockey sur glace et vont des provocations et... Combattantes (CCC) détenus en Belgique, etc. . 13 Dans l'acception des extrémistes de ga...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... du monde de football 2006 2977 . 3.9.9 Décision d'expulsion de Monsieu... dont le siège principal se trouve en Belgique, gère un réseau de télécommunications permetta...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica