bateaux mouches

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman (avec annexe)

...Art. 37 Bouteille à vairons ou gobe-mouches . 1 Il est permis d'utiliser au maximum 2 boutei... les zones de trait de ce filet et les bateaux qui stationnent en ces lieux soient déplacés par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 6 juin 2006
• Unique
• Règlement

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman

.... Art. 37 Bouteille à vairons ou gobe-mouches . 1 Il est permis d'utiliser au maximum 2 boutei... les zones de trait de ce filet et les bateaux qui stationnent en ces lieux soient déplacés par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

...71.15 Permis de navigation pour les bateaux concessionnaires 5. 71.16 Permis de conduire pour....27 Reconnaissance de produits contre les mouches à des fins professionnelles. - Certains produits ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

...- les commandants de bord de bateaux et d'aéronefs doivent déclarer aux exploitant d'... d'éliminer de petits animaux tels que mouches, moustiques, puces, rats, punaises, poux et acarie...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... Un tel comité doit être établi sur les bateaux à bord desquels se trouvent cinq marins ou plus. ... être mis en uvre pour empêcher que les mouches et autres insectes ne pénètrent dans les locaux ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Chapitre 89 Bateaux et autres engins flottants Fabrication à partir d... mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches . Fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Chapitre 89 Bateaux et autres engins flottants Fabrication à partir d... mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches . Fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Chapitre 89 Bateaux et autres engins flottants Fabrication à partir d... mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches . Fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Chapitre 89 Bateaux et autres engins flottants Fabrication à partir d... mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches . Fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Chapitre 89 Bateaux et autres engins flottants Fabrication à partir d... mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches . Fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique