bateau occasion

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

...e, LTVA) . Le transport de personnes par bateau sur le lac de Constance, le lac Inférieur de Cons... au moment de l'acquisition du bien d'occasion; . b. si l'assujetti a importé le bien d'occasion...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 88/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2008

...), à .., est active dans la vente de bateaux de plaisance. Par contrat du 24 mai 2005, elle a v... à son client, au Gabon, un yacht d'occasion baptisé K.________, de type Mangusta et aux carac...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... présidence suisse a profité de cette occasion pour donner quelques impulsions ciblées au Consei... et la faim se retrouvent dans le même bateau que d'autres chassées par des conflits armés. Di...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé .... L'Ambassade de Suisse saisit cette occasion pour renouveler au Ministère des Affaires Etrang�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé .... L'Ambassade de Suisse saisit cette occasion pour renouveler au Ministère des Affaires Etrang�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 343/2011 de Tribunal Fédéral, 5 septembre 2011

... garantir l'exécution de cette créance du bateau séquestré B.________ et ordonné la confiscation...A cette occasion, elle avait en effet affirmé avoir vendu "la mais...

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé .... L'Ambassade de Suisse saisit cette occasion pour renouveler au Ministère des Affaires Etrang�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...A cette occasion, Claude Covassi a proposé à la délégation de l... Covassi part pour Dakar (Sénégal) en bateau le 9 mars 2006, puis rejoint Le Caire (Egypte) en ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé .... L'Ambassade de Suisse saisit cette occasion pour renouveler au Ministère des Affaires Etrang�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Loi fédérale sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2 (Projet)

... l'offre de transport commandée à l'occasion du renouvellement de la concession lorsque leur pl...d. conduit un bateau, participe à sa conduite ou exerce un service nau...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica