Bateau de peche

• Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

...�ts (hameçons) par permis de pêche et par bateau . . . Art. 27, al. 8, 2e phrase. 8..Pendant lapér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Convention entre la Confédération suisse et le Royaume des Pays-Bas en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... exploités en trafic international, de bateaux servant à la navigation intérieure ou de biens m... Etats contractants de procéder à une «pêche aux renseignements» ou de demander des renseignem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4P.1/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 12 mai 2004

... et A.________ ont fait l'acquisition d'un bateau de type "Cruiser Fairline 27 Targa" pour le prix d... mission qui est de rendre la justice et pêché par arbitraire en ne respectant pas le principe de...

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)

...a. Véhicules 1. le terme «bateau» désigne un véhicule servant à la navigation, un...� la qualité de l'eau, à l'exercice de la pêche ou à l'environnement, ou s'il est possible de les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... Un tel comité doit être établi sur les bateaux à bord desquels se trouvent cinq marins ou plus. ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... Un tel comité doit être établi sur les bateaux à bord desquels se trouvent cinq marins ou plus. ...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et judiciaire1 ou d'agriculture et de pêche). Toutefois, le principe d'unanimité continue de ... et la faim se retrouvent dans le même bateau que d'autres chassées par des conflits armés. Di...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé ... l'utilisation du lac, la navigation, la pêche et qu'elle ne nuise pas à l'environnement. . 4 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé ... l'utilisation du lac, la navigation, la pêche et qu'elle ne nuise pas à l'environnement. . 4 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et sur le lac de Lugano

... le terme «scooter aquatique» désigne un bateau dont la longueur est inférieure à 4 m, équipé ... l'utilisation du lac, la navigation, la pêche et qu'elle ne nuise pas à l'environnement. . 4 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique