bateau blanc

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)

...Définitions techniques spécifiques aux bateaux 2. le terme «longueur» définit 2013 pour les a... non motorisés portent un feu ordinaire blanc visible de tous les côtés. Sur les bateaux à ra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 303/2008 de Tribunal Fédéral, 22 janvier 2009

... et les fonctionnaires, vol d'usage d'un bateau, infraction et contravention à la LStup à une pe... audition d'un individu à chemise blanche qui lui aurait touché les seins, a déjà modifi�...

• Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (RSD)

...2013 ONU 0338, ONU 0014, cartouches à blanc pour armes; 2013 ONU 0379, ONU 0055, douilles de c... transport des marchandises dangereuses par bateau: 1. Bateaux à passagers 7.1.7 et 7.6 RID sont a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... Covassi part pour Dakar (Sénégal) en bateau le 9 mars 2006, puis rejoint Le Caire (Egypte) en ...Ce pouvoir n'est toutefois pas un blanc-seing puisque toutes les opérations font l'objet ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Verordnung des EVD über die Zuteilung von Importländern zu den Länderkategorien für Exportrisikogarantien

...4 Les installations de gaz liquides des bateaux, à l'exception des bateaux de sport, seront contr..., ni aux bateaux qui ne portent que le feu blanc prévu par l'art. 25, al. 1. 7RS 747.201.7. ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 34, 28 août 2001
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (RSD)

...2013 ONU 0338, ONU 0014, cartouches à blanc pour armes; 2013 ONU 0379, ONU 0055, douilles de c... transport des marchandises dangereuses par bateau: 1. Bateaux à passagers. Les prescriptions no 7....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 11 mars 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.224/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 12 décembre 2005

...de la loi!" avec un grand blanc en guise de trois petit points. Grand séducteur, ...Que le propriétaire du bateau vainqueur de la Coupe de l'America en 2003 - une d...

• Ordonnance concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la navigation sur le lac de Constance, RNC)

...0.02 let. p . p. «Directive sur les bateaux de plaisance»: Directive 94/25/CE du Parlement eu... et les feux de mât et de poupe par un feu blanc circulaire. . 3 Un feu blanc circulaire est suffis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... navires (vraquiers, porte-conteneurs, bateaux multi-rôles et navires-citernes). Elle a pu prend...La révision à mi-parcours du Livre blanc5 de la Commission européenne a confirmé que l'imp...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... communautaires» ainsi qu'avec le Livre blanc de 2001, l'UE a posé les principaux jalons de sa ... d'alcoolémie claires pour la conduite de bateaux. La loi fédérale du 3 octobre 1975 sur la naviga...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica