base militaire de longue pointe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses intérêts dans le monde entie...Sur la base des directives adoptées par le Conseil fédéral ... la conclusion des traités nettement plus longue, voire impossible dans certains cas. . Ces nouveau... l'OCDE) et, à ce titre, ont été à la pointe des manoeuvres visant à affaiblir la place financ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., le projet a pour objectif de poser les bases permettant d'assurer à long terme la plus-value r... pour les montres) après avoir mené de longues discussions pour prendre en considération les... de Guillaume-Henri Dufour, un drapeau militaire commun pour toute la Suisse est créé en 1840 (cr...; forme anglaise: souvent carré et bout en pointe; forme de losange: écusson en forme de losange se...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

... du pays contre toute menace de nature militaire. La motivation décisive de la réforme de l'armé...La base légale sur laquelle repose le présent Plan direc... subsidiaires, et cela même pour de longues durées. Le système traditionnel avec une école ... mieux les équipements et les armements de pointe et pour assurer une disponibilité suffisante, il ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Message sur la réforme Armée XXI et sur la révision de la législation militaire

...1998 P 98.3553 Base légale visant à instituer un service d'assistanc... sur pied de troupes importante ou d'une longue durée de l'engagement, le Conseil fédéral pourr...'exploration utilisant des technologies de pointe par les moyens libérés dans le domaine des syst�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur l'armée 2010

... le manque de personnel pour l'instruction de base et l'entretien du matériel (logistique), les prob... de l'armée et de l'administration militaire 8122 . 3.1.1 Instruction 8122 . 3.1.2 Engagements ... des cadres est une préoccupation de longue date de l'armée. La moyenne à long terme d'offic... que connaissent les technologies de pointe et de perdre sa capacité d'interopérabilité. Un...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... subvention: Contribution à fonds perdu . Base(s) légale(s): . Cst. (RS 101): art. 40, al. 1 et.... Evaluation globale: Etant donné sa longue tradition dans les activités en faveur des Suiss... d'institutions de recherche de pointe dans le domaine spatial (International Space Scien... 1995 sur l'armée et l'administration militaire (LAAM; RS 510.10): art. 110 et 115; . O du 25 octo...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Les attachés de défense. Rapport du Conseil fédéral à la Commission de gestion du Conseil national

... le système actuel des attachés militaires sous l'angle de leurs missions, de leur organisati.... Malgré des technologies de pointe, les services de renseignement et les instances co... et diffusion pour l'établissement de bases décisionnelles. En effet, il faut éviter que l'E..., mis sur pied grâce à une présence de longue durée et continuellement approfondi, ni de l'exp�...

• Feuille Fédérale num. 41, 9 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «La santé à un prix abordable (initiative-santé)»

... les domaines suivants: médecine de pointe, planification sanitaire, prix maximaux, tarificat..." exige que l'assurance obligatoire de base donne droit aux assurés au libre choix du médeci... de 60 jours consécutifs un service militaire ou un service civil, puisqu'elles sont obligatoire...Après de longues négociations entre les autorités fédérales et ...

• Feuille Fédérale num. 32, 15 août 2000
• Seccion Unica

• Examen des objectifs de l'armée. Rapport du Conseil fédéral à l'intention de l'Assemblée fédérale, conformément à l'art. 149b de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire

...1 Introduction 2197 . 1.1 Base du rapport 2197 . 1.2 Sens et objectif du rapport ... et pour des détachements de plus longue durée dans divers centres de formation, la Suisse..., les domaines exigeant une technologie de pointe ont besoin de recourir à des spécialistes extern...

• Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... 5674 . Défi des opérations militaires dans la politique de paix et de sécurité . La po... avec Parlement et le public sur la base de l'état des lieux présenté ici. La Su... de sa bonne constitution politique, de sa longue histoire de succès économique et social, et de s... de recherche et développement de pointe, et elle a donc tout intérêt à mener avec eux u...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica