base de donnees relationnelle

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... la fin de l'année 2009, il se réfère aux bases légales en vigueur à ce moment-là, se rapporte ... pas à celle d'une base de données relationnelle, système sur lequel s'était appuyée la concepti...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 113/2008 de Cour de Droit Pénal, 11 août 2008

... les indications de temps et de lieu données par B.________. Selon lui, cette dernière a cherc...Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (a... aisance ainsi qu'une bonne distance relationnelle, que son développement psycho-affectif semblait d...

• Arrêt nº 5A 760/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 mars 2009

...1.3 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (a... favorablement dans des conditions relationnelles favorables. Par contre, dans des conditions relati... pris en considérations l'ensemble des données - favorables et défavorables - aux intéressés. ...

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... la politique régionale sur ses tâches de base s'imposent aussi du fait de l'évolution d'autres ... de renforcer la «capacité relationnelle» d'une région. On entend par là les potentiels, a... des responsables d'un projet et des données spécifiques du programme ou du projet. L'autofina...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.361/2006 de Cour de Droit Pénal, 15 novembre 2006

...Selon l'expert, cette pathologie relationnelle, aggravée par l'usage de produits illicites, pré..., il y a lieu de pouvoir s'appuyer sur une base autrement plus solide et étayée. Or, l'expertise... de l'accusé, lequel peut modifier les données du problème. Ce sont là autant d'obstacles à un...

• Problématique de la répartition des excédents dans la prévoyance professionnelle. Rapport du 22 juin 2004 de la Commission de gestion du Conseil national. Rapport du 13 mai 2004 de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'intention des commissions de gestion du Conseil national et du Conseil des Etats. Expertise du 16 avril 20...

... . Les bases d'une transparence totale dans la prévoyance prof...2.1 Recommandation 1: . Saisie des données et comptabilité . La Commission de gestion du Con... au moyen d'une banque de données relationnelle articulée en forme de tables. Cette banque de don...

• Feuille Fédérale num. 4, 1 avril 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

...Sur la base de ces propositions, le Comité des Ministres a, e... à déterminer la proximité relationnelle ou affective n'est pas juridique, mais résulte de...(al. 1). Les données relatives à la santé relèvent de la sphère la ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Stérilisations forcées. Dédommagement des victimes (von Felten). Rapport de la commission des affaires juridiques du Conseil national

... parlementaire visant à créer les bases juridiques nécessaires afin que les personnes aya... pratiquées en Suisse: quelques données historiques. Au cours de l'été 1997, la Suisse a... à déterminer la proximité relationnelle ou affective n'est pas juridique, mais résulte de...

• Feuille Fédérale num. 38, 30 septembre 2003
• Seccion Unica