base de donnees francis

• Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique

...Francis Munier, responsable de la recherche clinique. . L'...'aux candidats au doctorat d'accéder aux données personnelles non anonymes des patients pour effect... utilisées à des fins de recherche sur la base de la présente autorisation. . Lorsqu'un projet d...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Transmission, par SWIFT, de données relatives à des transactions financières internationales: évaluation du point de vue de la Suisse. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... avec le directeur commercial de SWIFT, Francis Vanbever, dans la . Frankfurter Allgemeine Zeitung...Les autorités américaines, sur la base d'un décret qui définit plus largement la notion...

• Feuille Fédérale num. 49, 4 décembre 2007
• Seccion Unica

• Message sur les initiatives populaires. «Pour un traitement fiscal privilégié de l'épargne-logement destinée à l'acquisition d'une habitation à usage personnel ou au financement de travaux visant à économiser l'énergie ou à préserver l'environnement (initiative sur l'épargne-logement)» et «Accéder à la propriété grâce à l'épargne-logement»

... redevances du Conseil national (CER-N) basé sur l'initiative parlementaire du conseiller .... Les données publiées d'une étude sur l'épargne-logement eff... 19 Cagianut, Francis / Cavelti, Ulrich, 2003, «Gutachten über die Ver...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica