base de donnees access

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6 documents pour base de donnees access

- Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)
... et exploite un centre de traitement des données recueillies lors de la surveillance de la correspo... de transmission d'informations sur la base de la technologie IP (protocole du réseau i...14. adresse MAC (Media Access Control Address): adresse matérielle stockée dan...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)
... (MIDES), qui a pour but de rendre accessible de manière électronique certaines données (n... pour étrangers et disposer des bases légales y relatives. . L'échange de notes concer...
- Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... ont continué d'être extrapolés sur la base d'un renchérissement annuel constant de 1,5 %. Co... - char Radio Access Point (RAP PIRANHA IIIC, env. 60 millions). - com...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica

- L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral
... doivent garantir une desserte de base suffisante couvrant l'ensemble du territoire et ac... - par rapport à des normes de qualité données - être encouragée par l'introduction ciblée d'�... aux réseaux de transports («easy access»). - seront compatibles avec d'autres systèmes de...
- Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
- Seccion Unica
- Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)
... aussi bien les programmes librement accessibles que les offres payantes. Les clients n'avaient don... La motion modifiée demande la création de bases légales permettant soit d'interdire le cryptage d... 1 Chiffres à fin 2009, basés sur des données de Demoscope, KomTech, . Vademecum IHA.GfK, Swiss...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
...Les bases ont par ailleurs été jetées pour l'ouverture d'... non agricoles NAMA Non Agricultural Market Access . API Accord de protection des investissements . ...08 oct. 08 . Source: calculs SECO, données FMI et BNS . Objet d'une attention permanente, le ...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica