barre de seuil

• Arrêt nº 8C 541/2010 de Ire Cour de Droit Social, 20 juin 2011

...�, au travers des protections isolantes, une barre sous tension (400/230 V) avec un tournevis isolé ... plusieurs mois, voire plusieurs années, le seuil de la valeur litigieuse déterminante est donc lar...

• Arrêt nº 4A 469/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... du mât au niveau du premier étage de la barre de flèche; afin d'éviter la détérioration de l... dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recou...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... boursiers ont progressivement redressé la barre après avoir atteint un niveau plancher en mars 20...Ils représentent un seuil au-dessous duquel la communauté internationale ne...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 938/2009 de Ire Cour de Droit Social, 23 septembre 2010

... la différence de longueur avec une barre de déroulement. Lorsqu'il se déplaçait avec l'a...Il n'atteint pas le seuil de 10 % à partir duquel le droit à une rente de ...

• Arrêt nº 4C.182/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 23 août 2004

...Objet. chèque barré; responsabilité de la banque de présentation; pr... civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en réforme e...

• Arrêt nº 6B 624/2008 de Cour de Droit Pénal, 5 novembre 2008

... d'une porte, condamnée jusqu'alors par une barre métallique. Après avoir pénétré dans le local... mais - à leur insu - sans franchir le seuil au-delà duquel le sol n'était plus en dur. A auc...

• Arrêt nº 4C.261/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 novembre 2006

... civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en réforme ... la locataire a fait démolir, à coups de barre à mine, le mur dans lequel était scellé un coff...

• Recours à des experts externes par l'administration fédérale. Rapport à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats (Appendice)

... qui sont juste en deçà de la valeur seuil pour une attribution dans le cadre d'une procédur... maximum communiqués dépas-sent la barre des 300 francs. On constate des différences...

• Feuille Fédérale num. 11, 13 mars 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.240/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2007

... limites d'immissions définissaient le seuil à partir duquel une atteinte était nuisible ou i... dans des quartiers voisins (rue de la Barre, place du Tunnel, quartier de Saint-Pierre). La si...

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... de l'indemnité est inférieur à la valeur-seuil. La ligne est cependant prévue dans la planificat..., l'effet préventif contre l'alcool à la barre d'un bateau n'est pas optimal. . La LNI investit d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica