barbade voyage

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18 documents pour barbade voyage

- Règlement sanitaire international (2005)
... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Bangladesh 15 juin 2007 Barbade 15 juin 2007 Bélarus 15 juin 2007 Belgique ...
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* 157 Colombie* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004
... après 10 ans du Programme d'action de la Barbade sur le développement durable des petits Etats ins... sont aussi reconnues comme document de voyage. . C. Rien. . D. Art. 25b, al. 1, de la loi fédé...
- Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
- Seccion Unica

- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* 157 Colombie* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* 157 Colombie* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)
... 26 octobre 2001 10 avril 2002 Barbade 18 septembre 2002 18 octobre 2002 Bolivie 7 janvi... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
- Unique
- Convention
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* 157 Colombie* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
..., chaque transporteur acceptant des voyageurs, des bagages ou des marchandises est soumis aux r�... 2 février 2001 A 4 novembre 2003 Barbade 2 janvier 2002 A 4 novembre 2003 Belgique* 29 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
- Unique
- Convention
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* 157 Colombie* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)
... pour la Suisse lorsqu'ils voyageront en Europe. Par conséquent, on peut s'atten... 224 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Dominique, Fidji, Grenade, Guyana, Jamaïque, . K...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
- Seccion Unica

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