banque postale

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823 documents pour banque postale

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...contre. Banque Z.________ SA,. défenderesse et intimée, représ... par Me Patrick Blaser, avocat, case postale 6045, 1211 Genève 6. Objet. contrat de compte cou...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...4.4.5 Banques régionales de développement et réduction de la ... à Genève, deux à Berne (l'Union postale universelle et l'Organisation intergouvernementale...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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- Arrêt nº 4A 400/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 novembre 2010
... de l'acte introductif à cette banque, par voie postale, valait signification à l'intim...

- Arrêt nº 1B 380/2010 de Ire Cour de Droit Public, 14 mars 2011
... Lausanne, avenue des Bergières 42, case postale 334, 1000 Lausanne 22. Objet. procédure pénale, ... détenu par A.________ auprès de la banque X.________ à Genève. L'enquête porte sur des ve...
- Initiative populaire fédérale «Pour une poste forte». Examen préliminaire
... une poste forte», Looslistrasse 15, Case postale 370, 3027 Berne et publiée dans la Feuille fédé...b. par les bénéfices d'une banque postale qui appartient à 100 % à la Poste Suisse...
- Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1B 253/2010 de Ire Cour de Droit Public, 10 septembre 2010
... Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Genève 3,. intimée,. Banque X._______...
- Arrêt nº 1B 275/2010 de Ire Cour de Droit Public, 10 septembre 2010
... Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1204 Genève,. Banque X.________, représent...
- Message relatif à la loi fédérale sur l'organisation de l'entreprise fédérale de la poste (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)
... de la perte de confiance à l'égard des banques, les clients ont davantage confié leur argent à ... et politiques, les entreprises postales européennes ont connu des évolutions diverses. L...
- Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1B 305/2010 de Ire Cour de Droit Public, 25 octobre 2010
... la République et canton de Genève, case postale 3108, 1211 Genève 3,. intimé,. Banque Cantonale ...
- Arrêt nº 4P.85/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 4 juillet 2006
...contre. Banque Y.________ S.A.,. intimée, représentée par Me C... de la Cour de justice genevoise, case postale 3108, 1211 Genève 3. Objet. procédure civile; ar...

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