banque populaire des alpes

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

41 documents pour banque populaire des alpes

- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... de l'initiative pour la protection des Alpes a néanmoins conduit à une pause de réflexion, d... du Conseil fédéral sur l'initiative populaire «Oui à l'Europe»/contre-projet du 28 janvier 19..., de même qu'un accès réciproque aux banques de données. L'accord prévoit la possibilité de ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)
... prévus au titre de l'initiative populaire «Avanti». Pour ce qui est tout d'abord de l'augm... (site web SOIA sous www.soia.int, CDS-A et banque de données SIRA). De même que d'autres pays, la ...
- Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
- Seccion Unica
- Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2009. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2009
... sur le FTP, accepté en votation populaire en 1998. Cet arrêté définit les investissements...Compétences. (liquidé) . Source: banque de données Curia Vista de l'Assemblée fédérale...
- Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
- Seccion Unica

- Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2009. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2009
... sur le FTP, accepté en votation populaire en 1998. Cet arrêté définit les investissements...Compétences. (liquidé) . Source: banque de données Curia Vista de l'Assemblée fédérale...
- Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... politique des Suisses de l'étranger, les banques, la jeunesse, la culture, les médias, le sport, l... des musiques, associations de musique populaire, de jodel et de théâtre populaire, Société fé... du transport de marchandises à travers les Alpes. . Prestation(s) . subventionnée(s): Commandes ...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2007 - Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2007
... (votation populaire de 1998) 12,8. + Total des surcoûts du projet d... - ETCS Level 2 . - Banquettes dans les galeries de service . - Signalisation co...
- Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux
...5.2.1 Groupe de la Banque mondiale 927 . 5.2.1.1 Bonne gouvernance et lutte ... 90, le nombre de camions traversant les Alpes a globalement diminué de 14 % entre 2000 et 2005.... par 53,4 % des voix lors de la votation populaire du 26 novembre 2006. Des négociations peuvent ain...
- Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
- Seccion Unica
- Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2008. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2008
... sont terminés et le bétonnage des banquettes est en cours. Le montage des équipements ferrovia...Après le vote populaire sur le FTP, en 1998, le Conseil fédéral avait d�...
- Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
- Seccion Unica
- Initiative parlementaire - Loi sur le Parlement (LParl) - Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national
...Cependant, lors de la votation populaire du 27 septembre 1992, les propositions tendant à ... la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (RS 742.104). Ces deux arrêtés contiennent des a... des autorités (Commission fédérale des banques, Commission de la concurrence, Commission fédéra...
- Feuille Fédérale num. 30, 31 juillet 2001
- Seccion Unica
- Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007
..., littéraire et musicale et la culture populaire; elle soutient la formation d'adultes et l'animati... à l'étranger), de l'économie, des banques et de l'encouragement à l'exportation, du tourism... trouvent les deux tunnels de base sous les Alpes, thématise les interférences provoquées par les...
- Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
- Seccion Unica

Page suivante