banque de developpement canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ...4.4.5 Banques régionales de développement et réduction de la ..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole amendant la convention entre la Suisse et le Canada en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Berne le 5 mai 1997

...'Organisation de coopération et de développement économiques dans lequel le Canada accepterait un ...a) soit à la Banque du Canada ou à la Banque nationale suisse; . b) s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 17 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

..., Tripoli, Libye Coentreprise entre Petro Canada et la National Oil Corporation . 31. Jawaby Proper... du pétrole et viceprésident de la banque «First Energy Bank» à Bahrein. 15. EL-KASSIM ZO.... 2. Fonds de développement économique et social (FDES) . Qaser Bin Ghasher r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

.... 2. Fonds de développement économique et social (FDES) . Qaser Bin Ghasher r...La National Commercial Bank est une banque commerciale en Libye. Elle a été fondée en 1970...Canada et la National Oil Corporation. . 3171...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Protocollo che modifica la Convenzione tra la Confederazione Svizzera e il Canada per evitare le doppie imposizioni in materia di imposte sul reddito e sul patrimonio, conclusa a Berna il 5 maggio 1997

...a) alla «Banque du Canada» o alla Banca nazionale svizzera; o . b... assicurato dalla «Exportation et développement Canada»; . b) gli interessi provenienti dal Canad...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 17 janvier 2012
• Singoli

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... par l'Office national du développement, concernant une participation financière aux coû... Canada concernant l'accréditation parallèle au Canada d... Suisse, représentée par le SECO, et la Banque nationale du Tadjikistan concernant le financement...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... institutions internationales - ONU, FMI, Banque mondiale, OCDE, banques régionales de dévelop...La France, l'Allemagne, le Canada, le Japon et les Etats-Unis se situent sous la moy...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... la Suisse, représentée par la DDC, et la Banque mondiale, concernant le programme de réforme du s... et le Gouvernement du Canada concernant la co-accréditation d'un. attaché de...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

..., notamment dans le domaine du développement. Dans les faits, cet engagement implique en partic... que membre d'institutions telles que la Banque mondiale et le Fonds monétaire international (FMI... de l'UE de l'époque ainsi que par le Canada, la Nouvelle-Zélande, la Norvège et l'Islande. L...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... oeuvre des accords existants, le développement et la consolidation des relations. Comme la voie b.... FMI, Banque mondiale, OMC, OCDE . A part l'ONU, de nombreux au... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica