banque centrale d algerie

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42 documents pour banque centrale d algerie

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...4.4.5 Banques régionales de développement et réduction de la ... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Convention entre la Confédération suisse et la République Algérienne Démocratique et Populaire en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
... n'importe quelle nature consenti par une banque; . d) pour un emprunt, des obligations ou d'autres... collectivités locales ou à la Banque Centrale de cet autre Etat; ou . f) sur un prêt accordé, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 5 mai 2009
- Unique
- Convention
- Convention entre la Confédération suisse et la République Algérienne Démocratique et Populaire en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
... n'importe quelle nature consenti par une banque, . Doubles impositions. Convention avec la Républ... collectivités locales ou à la Banque Centrale de cet autre Etat, ou . f) sur un prêt accordé, ...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica

- Message concernant la Convention de double imposition avec l'Algérie
... quelle nature consenti par une banque. Il en va de même pour les emprunts, oblig..., collectivités locales ou à la Banque centrale de cet Etat. . Art. 12 Redevances . Le par. 2 limi...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies contre la corruption
... de réglementation et de contrôle des banques et institutions financières non bancaires, y comp... Etat Partie désigne une autorité centrale qui a la responsabilité et le pouvoir de recevoir...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
- Unique
- Convention
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... sont entre autres les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité h.... FMI, Banque mondiale, OMC, OCDE . A part l'ONU, de nombreux au...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant le Bureau central national INTERPOL Suisse
... en outre des données provenant des banques de données du Secrétariat général. . Ordonnanc... a) La base de données centrale: elle est la principale base de données de l'Orga...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 22 mars 2005
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux
... international des parlementaires sur la Banque mondiale s'est tenue à Berne en mai. La Conféren...6.2.2 Europe centrale et orientale et CEI 823. 6.2.2.1 Aide financière...
- Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Banque Mondiale concernant la contribution au projet . d... agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30 novembre 2006 4235 . 2.1.1.46 Acco...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2
... pays en transition avancés de l'Europe centrale, l'affaiblissement de la conjoncture qui s'est amo... internationales telles que la Banque mondiale, le FMI, l'OCDE, l'ONU et ses agences sp�...
- Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
- Seccion Unica

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