Bande de frequences

• Loi sur les télécommunications Ouverture d'une procédure de consultation publique concernant l'octroi d'un troisième bloc de fréquences de 2x25 MHz dans la bande de fréquences des 1800 MHz

• Feuille Fédérale num. 36, 10 septembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les redevances et émoluments dans le domaine des télécommunications (OREDT)

... d'utilisation illicite du spectre des fréquences sans concession ou en violation de la concession .... de gamme de fréquences, de largeur de bande et de catégorie de bande de fréquences. . 3 Le p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication

... portée pour automobile (SRR) dans la bande de fréquences 21.652013 26.65 GHz; . j. les insta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 27 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication

... dans des cuves fermées et utilisant la bande de fréquences 24.05201327 GHz. . 1 RS 784.102.11 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les redevances dans le domaine des télécommunications (ORDT)

...3: Coefficient de largeur de bande * Coefficient de gamme de fréquences * Coefficien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur les tarifs des émoluments dans le domaine des télécommunications

... le contrôle technique du spectre des fréquences s'élève à: . a. 84 francs par année et par li.... Art. 7 Raccordements sans fil à large bande . S'agissant de raccordements sans fil à large ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les redevances dans le domaine des télécommunications (ORDT)

... multipliant le prix de base pour les fréquences par les coefficients de gamme de fréquences, de llargeur de bande et de catégorie de bande de fréquences. 4 Le coe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 22 janvier 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication (OGC)

... beacon, PLB) qui émettent dans la bande de fréquences de 406,0 à 406,1 MHz doive...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication

...Art. 7 Bandes de fréquences . Les bandes de fréquences suivant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFCOM sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication

...7, let. a, ch. 3, et let. b, ch. 3. Les bandes de fréquences suivantes peuvent être utilisées ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 25 avril 2000
• Unique
• Ordonnance