balise

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les redevances dans le domaine des télécommunications

...Art. 9a Balise de détresse. Un émolument d'enregistrement uniq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4P.204/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 30 novembre 2000

... 1991 au matin, les patrouilleurs ont balisé la piste rouge du Mayentzet selon son tracé habit...

• Arrêt nº 1C 188/2010 de Ire Cour de Droit Public, 6 septembre 2010

... la bande herbeuse et heurta au passage une balise. Surpris, l'intéressé donna un coup de volant à...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 2009 se sont révélés pertinents et ont balisé également les activités dans ce domaine durant l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les tarifs des émoluments dans le domaine des télécommunications

...Art. 22 Balises de détresse . 1 L'émolument pour l'enregistremen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur les émoluments dans le domaine des télécommunications

...Art. 19a Enregistrement des balises de détresses . 1 Pour l'enregistrement d'une bali...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 282/2009 de Tribunal Fédéral, 14 décembre 2009

... à la route cantonale, sur un espace balisé situé à droite en montant cette route. A cet end...

• Arrêt nº 4A 44/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 13 mai 2008

..., si le parcours était intégralement balisé, voire soustrait à la circulation publique, mais ...

• Messaggio concernente una nuova legge sulle dogane

... der Schweiz, Zurigo 2001, 453 segg.; Balise Knapp, St. Galler Kommentar zu Art. 48 BV, n. marg...

• Foglio Federale num. 6, 17 février 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.242/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 4 avril 2007

...) a constaté l'existence d'un sentier non balisé en terre grasse à travers la roselière, sur le d...