baleines canada

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...d'Egypte (EG), du Canada (CA), du Japon (JP), des Etats membres3 du Conseil...q ue les foies . 22. autres . de baleines. d'autruches. exem. d'autruches; de. foies. 30. f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Trattato internazionale sulle risorse fitogenetiche per l'alimentazione e l'agricoltura (con allegati)

... [86] extraits et jus de viande de baleines, de poissons, de crustacés, de mollusques ou d'au... Cambogia 11 giugno 2002 29 giugno 2004 Canada 10 giugno 2002 29 giugno 2004 Ceca, Repubblica 31...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 15, 19 avril 2005
• Singoli
• Trattato

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...d'Egypte (EG), du Canada (CA), du Japon (JP), des Etats membres3 du Conseil...q ue les foies . de baleines. d'autruches. exem. d'autruches; de. d'autruches; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... ex 1090 - - autres, autres que de baleines exempt. 2302. Sons, remoulages et autres résidus,... Zwetschgenwasser Bérudges de Cornaux Canada du Valais. Coing d'Ajoie. Coing du Valais. Dama...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...#8. Hydraste du Canada . #1. Prunier d. Afrique . spp. #1. Annexe II . 20...Commerce international de. Baleines. CETACEA . Cetacea . Baleines franches Balaenopte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...#8. Hydraste du Canada . Afrique . Cyclamen persicum. 2019. écimens com...Commerce international de. Baleines. CETACEA . Cetacea . Baleines franches Balaenopte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...17. Cétacés (baleines et marsouins): Physeteridae; Balaenopteridae; Bala... Cameroun 19 novembre 1985 16 novembre 1994 Canada* 7 novembre 2003 7 décembre 2003 Cap-Vert* 10...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec des partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... d'Afrique australe, d'Egypte et du Canada, les taux des droits de douane figurant à l'annex...extraits et ju s de viande de baleines, de poissons, . de crustacés, de mollusques ou d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... d'Afrique australe, d'Egypte, du Canada et du Japon, les taux des droits de douane figuran... viande de baleines, de poissons,. de crustacés, de mollusques ou d'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance