baleine vue

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...), poisson-scie (Pristidae spp.), requin baleine (Rhincodon typus), grand requin blanc (Carcharodon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

..., roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédan�...

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

... 0106.1100 tous les primates 0106.1200 baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

... 11 00 - - primates. 12 00 - - baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 primates A 0106.1200 2013 2013 baleines, dauphins et marsouins . (mammifères de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... internationale pour la pêche à la baleine, Cambridge. - Secrétariat de la Convention de Wa...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... que le produit ex 2301 Farines de baleine; farines, poudres et agglomérés sous forme de pe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabo...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...ex Chap. 2 - autres que la viande de baleine (ex n o 0208.90). Chap. 4 Lait et produits de la ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... ex 2301 Farines de baleine; farines, poudres et agglomérés sous forme de pe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique