baisse des prix voitures

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... poids maximum à vide autorisé pour les voitures de tourisme; . - d'interdire l'immatriculation d...En outre, comme la sanction renchérira le prix des véhicules dépassant la valeur cible, les con... faible taux d'émissions devrait faire baisser le potentiel d'économies à environ 26 000 tonnes...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.168/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... dans des hôtels de première classe, aux prix souvent excessifs; il voyageait en classe business...La cour cantonale a également retenu une baisse des ventes en 1994, l'influence négative sur le c... deux maisons en France, des leasing des voitures et de voyage concernaient bien les exercices 1995 ...

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...Suivant l'évolution des prix du pétrole, la taxe pourrait être relevée en de... pour les émissions moyennes des voitures de tourisme neuves; . - introduction de l'obligati...Elles ne devraient pas entraîner de baisse notable de la croissance et du bien-être. Les est...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.169/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... dans des hôtels de première classe, aux prix souvent excessifs; il voyageait en classe business...La cour cantonale a également retenu une baisse des ventes en 1994, l'influence négative sur le c... deux maisons en France, des leasings des voitures et de voyage concernaient bien les exercices 1995 ...

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) «prix départ usine», le prix payé pour le produit au ..., si la conversion a comme résultat une baisse de la valeur équivalente. . (5) Les montants expr... leurs parties . ex Chap. 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicule...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.164/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... dans des hôtels de première classe, aux prix souvent excessifs; il voyageait en classe business...La cour cantonale a également retenu une baisse des ventes en 1994, l'influence négative sur le c... deux maisons en France, des leasings des voitures et de voyage concernaient bien les exercices 1995 ...

• Message relatif à la modification de la loi sur les brevets (Choix du régime de l'épuisement en droit des brevets)

...1.3.2 Origines des différences de prix 267 . 1.3.3 Rôle de l'épuisement national 268 . ... le domaine des disques compacts et des voitures) par rapport à l'Union européenne (UE). Ce syst�... du droit de la concurrence qui ont fait baisser les prix13. Ce ne sont donc pas les brevets qui on...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Prestation(s) . subventionnée(s): Prix et récompenses, expositions artistiques nationale... une université ne doit pas dépasser la baisse des contributions qu'elle a subie. En 2005 et 2006... d'une redevance réduite pour les voitures automobiles lourdes servant au transport des perso...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

... était estimé à 30,5 milliards de francs (prix de 1995). . Contenus du projet . La vue d'ensemble...A la fin de 2006, la transformation des voitures à assainir des chemins de fer à voie normale ét...étrangers - fait baisser encore les prix. Par ailleurs, la vérité des co�...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

..., à hauteur de 300 millions de francs (prix 1998) par le biais du crédit d'ensemble po...Le tableau 11 illustre la structure de la baisse des coûts de l'axe du Loetschberg en 2006. . Tab... (refroidissement des locomotives et des voitures voyageurs). Dans leur prise de position adressée ...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica