baisse des prix du gaz

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de l'Accord de Schengen a entraîné une baisse des demandes de visas, les procédures sont devenu... ou de mesures de rétorsion et a parfois un prix qui peut s'avérer supérieur à celui de la coop�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...Suivant l'évolution des prix du pétrole, la taxe pourrait être relevée en de...Elles ne devraient pas entraîner de baisse notable de la croissance et du bien-être. Les est...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.199/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 18 janvier 2006

... par l'évolution tant de l'indice suisse des prix à la consommation (136,4 points) que du taux hypo... 1er mars 2002, que leur loyer annuel soit baissé à 18'000 fr. C.________ et D.________ ont motivé...

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...2002 M 02.3382 Réduction du prix des gaz utilisés comme carburants, sans affecter ... essence, l'objectif étant de faire baisser les émissions de CO2 et la pollution de l'air dan...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.201/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 18 janvier 2006

... août 2002, que leur loyer annuel soit baissé à 17'800 fr. A.________ et B.________ ont motivé...Elle a en particulier considéré que le prix de revient de l'immeuble devait être déterminé ...

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) «prix départ usine», le prix payé pour le produit au ..., si la conversion a comme résultat une baisse de la valeur équivalente. . (5) Les montants expr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de sorte que les potentiels en matière de baisse des coûts, d'amélioration des prestations sur le...La baisse des prix qui en résultera aura pour effet de mobiliser le ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... . 18. A long terme, en raison d'une baisse des recettes issues des taxes sur les carburants e... donc pas de sa position pour exiger des prix disproportionnés et qu'il continue d'investir suf...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Prestation(s) . subventionnée(s): Prix et récompenses, expositions artistiques nationale... une université ne doit pas dépasser la baisse des contributions qu'elle a subie. En 2005 et 2006...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... cou-rant, afin de bénéficier eux aussi de prix plus bas. Ainsi, l'ouverture du marché devrait s'... bénéficié, par rapport à 1990, d'une baisse du prix du courant de 20 % (ménages) à 30 % (ind...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica