baisse des prix du carburant

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

... pauvre et à injection directe permet une baisse de la consommation de carburant pouvant atteindre ... de la désulfuration sur les prix des carburants aura un impact sur les recettes de ...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...2002 M 02.3382 Réduction du prix des gaz utilisés comme carburants, sans affecter ... essence, l'objectif étant de faire baisser les émissions de CO2 et la pollution de l'air dan...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... du remboursement de la surtaxe sur les carburants pour les entreprises de transport de marchandises ...Un prix élevé, associé aux efforts pour réduire les é... produits pétroliers et, partant, à une baisse de leur volume d'importation. Des prix très élev...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc... passées et futures pour des postes tels que prix du carburant, salaires, entretien, amortissemen...Cette baisse a lieu dans un contexte de ralentissement assez g�...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...Suivant l'évolution des prix du pétrole, la taxe pourrait être relevée en de... sur le CO2 prélevée sur les carburants en tant qu'instrument subsidiaire, qui pourrait ê...Elles ne devraient pas entraîner de baisse notable de la croissance et du bien-être. Les est...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... de la consommation spécifique de carburant des voitures de tourisme 2008, 2009 . 4 Fédérati...En outre, comme la sanction renchérira le prix des véhicules dépassant la valeur cible, les con... faible taux d'émissions devrait faire baisser le potentiel d'économies à environ 26 000 tonnes...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

...Si le recul actuel du prix du pétrole persiste, le renchérissement sera pro...On ne peut pas exclure une forte baisse désordonnée de la monnaie américaine par rappor.... Les carburants utilisés par les entreprises de transport concess...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... suppose une hausse des taxes sur les carburants ainsi que de nouvelles sources de financement et d... . 18. A long terme, en raison d'une baisse des recettes issues des taxes sur les carburants e... donc pas de sa position pour exiger des prix disproportionnés et qu'il continue d'investir suf...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur les modifications du financement des projets FTP

... des avances de 4,2 milliards de francs (prix de 1995) serait dépassée dès 2006. Elle doit do... compte financier de la Confédération baisseront de 60 millions de francs en 2005, de 120 millions ... les huiles minérales utilisées comme carburant . Indemnité du trafic combiné 212 Investissement...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2004
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... SAirGroup n'aurait pu être réalisé qu'au prix de mesures d'assainissement radicales qui auraient... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc...Cette baisse a lieu dans un contexte de ralentissement assez g�...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica