avoine chevaux

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... humaine au moins 15 % de l'avoine et de l'orge comestibles et au moins 45 % du maïs...�ces bovine, porcine, ovine ou caprine, de chevaux, d2019ânes, de mulets ou de bardots, frais, réfr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Verordnung des ETH-Rates über die Organisation der Eidgenössischen Technischen Hochschule Zürich (Organisationsverordnung ETHZ)

... à 1 an tions d'estivage A C C C D 2013 chevaux, mulets ou bardots de plus de 3 ans A C C C D 2013...A C C C D. 2013 surfaces affectés à l'avoine, à l'orge, au triticale, à l'amidonnier, à l'en...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 11, 23 mars 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... nette viande (NEV), Energie digestible chevaux (EDC), Energie métabolisable veaux (EMV): 0, 4 MJ...et d'autres espèces cultivées de l'avoine. Produit obtenu par traitement à la vapeur et apl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... particuliers pour l'importation de petits chevaux et de poneys. . 11.3.1.2 Mesures basées sur la lo... à la frontière pour le maïs, le riz, l'avoine et l'orge sont inférieurs à ceux du blé tendre,...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... l'exception des animaux de boucherie, des chevaux sauvages et des ânes sauvages. . 2 Les parts du... Avoine: . 0010 2013 à ensemencer 0020 2013 pour la fab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

...Fr./pièce Fr./pièce . 0101. Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: - reprodu... Avoine: . - autre: 00 90 - - autre exempt 1005...

• Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

....0080 2013 2013 autre A 1003 Orge X 1004 Avoine 1004.0010 2013 à ensemencer X 1004.0020 2013 po... vivants par pièce par pièce 0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 0101.10 2013 r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU

... 2013 2013 2013 de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre, . fromental, brôme et simi...Fr./par pièce Fr./par pièce . 0101. Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: 2013 repr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Accord

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... N o de tarif suisse . 0101. Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:. - chevaux:. ... 29 80 - - - de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,. fromental, brôme et simil...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

...Taux du droit NPF réduit de 7 . 0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants . Fr./par piè...1209.2980 - - - de dactyle pelotonné, avoine . jaunâtre, fromental, brôme . ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica