Avoine

• Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires de denrées fourragères ainsi que d'avoine, d'orge et de mais pour la mouture

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 22 novembre 1974

Regeste Art. 103 lit. a OG. Legitimation einer wirtschaftlichen Vereinigung zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen eine Verfügung, mit der einem Konkurrenten der Mitglieder der Vereinigung ein Sonderkontingent für Mahlhaferimport zugeteilt wurde (E. 1b). BB vom 17. Dezember 1952/28. Juni 1972 über die Schweizerische Genossenschaftfür Getreide und Futtermittel. - Art. 5 Abs. 1 GGF-Statuten: Wann liegt eine unzulässige Kontingentsübertragung vor? (E. 2 a.) - Art. 7 GGF-Statuten: Voraussetzungen für die Zulässigkeit der Erhöhung bestehender Einzelkontingente (E. 2 b). - Art. 5 Abs. 2 GGF-Statuten: Zweck der Kontingentsordnung (E. 2 c). **************************************** Regeste Art. 103 lit. a OJ. Qualité d'une assoctation économique pour former un recours de droit administratif c...

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...2013 . Avoine jaunâtre/Trisetum flavescens L. 2013 . 2. Légum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. " 0500060 riz 1. " 0500070 seigle 0.5. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...2013 . Avoine jaunâtre/Trisetum flavescens L. 2013 . 2. Légum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

... Avoine:. 9021 pour l'alimentation humaine 18 505 1004.903...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

...1004. 2026 avoine, pour l'alimentation des animaux . 9031 2013 cont...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " 0255000 chicorée Witloo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... humaine au moins 15 % de l'avoine et de l'orge comestibles et au moins 45 % du maïs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500010 orge 1. " 0500050 avoine 1. Remarques . 5 . " 0255000 chicorée Witloo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique